CCAG/FCS ou CCAG/Travaux

[birdy-94]

Bonjour,
Sur un marché de maintenance et de travaux d'amélioration de désenfumage. Dois je faire référence au CCAG/FCS ou au CCAG/Travaux?
Ou puis-je faire référence aux deux et ce en fonction des prestations accomplies? Sauf qu'il me sempble qu'il est "préconisé" de faire référence qu'à un seul CCAG?


Merci de votre retour.

[speedy]

vous voulez rendre incompréhensible votre marché ? ne prenez qu'un CCAG de référence !
vous avez vous même employer le terme de travaux .... donc Travaux   

[Ponta]

Faire référence à 2 CCAG impose de trancher pour chaque clause et chaque point de droit, quel CCAG s'appliquerait.

Cela veut dire qu'il faut tout prévoir parce qu'en cas de besoin de recourir au CAG, lequel s'appliquera ?
Quand les clauses sont identiques ou d'application similaire, pas de problème.
Quand les 2 CCAG divergent sur un point de droit, lequel appliquer (si le DCE ne dit rien) ?

[Ponta]

Pour bénéficier des garanties de parfait achèvement et autres, le CCAG travaux est intéressant.