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Clause butoir

Démarré par kazetari, Août 24, 2021, 08:09:47 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

kazetari

Bonjour, est-il possible de prévoir dans un marché que la crise de butoir pourrait ne pas s'appliquer sur décision de l'acheteur ? Il me semble que rien ne l'empêche.

Merci

hpchavaz

Cela me semble alors s'appeler à une clause de sauvegarde.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Ponta

Le but est-il de pouvoir continuer l'exécution du marché même si les prix des matières premières s'envolent ?
Le dispositif est intéressant pour les entreprises mais les dépenses peuvent déraper.

Peut-être prévoir une clause butoir n°2 dans la clause butoir ? Ou peut-être prévoir un butoir plus large ?
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

kazetari

Citation de: Ponta le Août 24, 2021, 10:31:32 AM
Le but est-il de pouvoir continuer l'exécution du marché même si les prix des matières premières s'envolent ?
Le dispositif est intéressant pour les entreprises mais les dépenses peuvent déraper.

Peut-être prévoir une clause butoir n°2 dans la clause butoir ? Ou peut-être prévoir un butoir plus large ?

Le but est d'avoir un peu de souplesse s'il y a des fluctuations inattendues en ce disant que le butoir pourrait sauter dans certains cas ...
Je galère à faire la différence entre sauvegarde et butoir ...

speedy

ces clauses sont contradictoire avec l'objectif du système Actualisation/révision
en effet vous voulez ne pas appliquez lorsque les organismes en charge du suivi des prix disent que les prix augmentent .... alors pourquoi ne pas être clair et dire dès le départ ni actualisation ni révision, des marchés courts remis en concurrence très régulièrement ? vous aurez le sentiment de payer le juste prix à chaque fois donc en permanence  ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

kazetari

Citation de: speedy le Août 24, 2021, 10:40:55 AM
ces clauses sont contradictoire avec l'objectif du système Actualisation/révision
en effet vous voulez ne pas appliquez lorsque les organismes en charge du suivi des prix disent que les prix augmentent .... alors pourquoi ne pas être clair et dire dès le départ ni actualisation ni révision, des marchés courts remis en concurrence très régulièrement ? vous aurez le sentiment de payer le juste prix à chaque fois donc en permanence  ....

Je suis d'accord mais pour autant cela est -il tout de même possible ?

speedy

oui en étant clair ....  vous avez compris que je déconseille  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !