Artothèque et modalités d'emprunt

[amtet]

Bonjour à tous,

ma collectivité gère en régie une maison des arts qui intègre une artothèque (c'est comme une bibliothèque, mais on emprunte des œuvres d'art, pas des livres).
A chaque fois qu'un usager souhaite emprunter une œuvre, c'est assez compliqué car le personnel doit faire signer un contrat à la fois à l'emprunteur, mais aussi à l'élu en charge de la culture puisque les œuvres de l'artothèque font partie du patrimoine de la Commune. Ce qui parfois peut prendre jusqu'à 15 jours vu que l'élu n'est pas souvent là..


Notre service s'interroge actuellement sur la possibilité de ne pas devoir passer par ce type de contrat à chaque fois ou cherche en tout cas des moyens de faciliter l'emprunt. Avez-vous déjà pu être confrontés à ce genre de problématique?

Merci d'avance pour vos réponses

[beau temps]

Un contrat par oeuvre ? pourquoi ne pas réfléchir à un contrat annuel ... sinon, reste la délégation de signature au responsable du service

[amtet]

Un contrat par oeuvre ? pourquoi ne pas réfléchir à un contrat annuel ... sinon, reste la délégation de signature au responsable du service

Merci pour votre réponse!
Le contrat annuel est effectivement une piste, mais dès lors qu'une œuvre sort à chaque fois de l'artothèque pour un prêt, et donc du patrimoine de la Commune pendant un temps, je me demande s'il ne faut pas quand même reprendre un nouvel acte avec l'élu.. j'avoue que si vous aviez des infos ou même un fondement sur la possibilité de passer par un contrat annuel.. ce serait génial.

Quant au chef de service, autre difficulté, nous avons une délibération qui interdit les subdélégations et notre élu dispose déjà de la délégation de signature, nous sommes donc également un peu bloqués à ce niveau-ci.

[Mugiwara]

Vous pouvez aussi proposer une signature électronique du contrat par les deux parties pour gagner du temps ? 

J'imagine déjà la tête de votre élu quand il comprendra qu'il peut être mobilisé tous les jours 

[amtet]

Vous pouvez aussi proposer une signature électronique du contrat par les deux parties pour gagner du temps ? 

J'imagine déjà la tête de votre élu quand il comprendra qu'il peut être mobilisé tous les jours 

Un collègue a effectivement suggéré cette possibilité.. On a tous bien rigolé

[R.J]

Quant au chef de service, autre difficulté, nous avons une délibération qui interdit les subdélégations et notre élu dispose déjà de la délégation de signature, nous sommes donc également un peu bloqués à ce niveau-ci.

Ça se modifie une délibération.