CCAP - essais et contrôles en cours de travaux (vos avis, svp)

[Piko]

Bonjour,

Je relis un CCAP, qui indique :

14 - Essais et contrôles en cours de travaux

Le CCTP définit les modalités de contrôles de conformité.
Le maître d'œuvre se réserve le droit de faire effectuer des essais et contrôles en sus de ceux définis par le marché :
- s'ils sont effectués par le titulaire, ils seront rémunérés soit en dépenses contrôlées, soit par application d'un prix de bordereau,
- s'ils sont effectués par un tiers, ils sont rémunérés directement par le Maître d'ouvrage.

En absence de contrôles / essais prouvant la bonne exécution de l'ouvrage, le MOE pourra exiger la démolition et la reconstruction ou tout autre intervention de réparation/ confortement (selon la nature de l'ouvrage) aux frais du titulaire. 

Est-ce que la phrase en gras est admissible ?

[hpchavaz]

Sur la forme :
1/ Les contrôles sont normalement prévus au contrat mais rien n'empêche d'en rajouter si on prévoit cette possibilité.
2/ Je vois mal comment un contrôle pourrait prouver la bonne exécution de l'ouvrage car tout contrôle porte nécessairement sur un point précis.

J'aurais donc plutôt tendance à écrire :
En absence cas de contrôles / essais prouvant montrant la bonne une mauvaise exécution de l'ouvrage, ...

Par ailleurs, en ce qui concerne la prise en charge financière des contrôles supplémentaires, prévoir que si les contrôles montrent une mauvaise execution, ils seront alors à la charge de l'entreprise peut sans doute s'envisager.  

Sur le fond, c'est à dire le choix de la mesure de médiation, indiquer que "le MOE pourra exiger la démolition et la reconstruction ou tout autre intervention de réparation/ confortement (selon la nature de l'ouvrage)" est sans doute trop large puisqu'en présence d'une imperfection mineure, la démolition / reconstruction totale pourrait être exigée.

Il y a également un problème de responsabilités : au cas où in fine l'entreprise contesterait le bien fondé de la mesure, qui du MOE et du MOU devra la dédommager ?

[Piko]

Très bien, merci 

[Michel]

+1 OK avec HpChavaz           Cela vas dans mon sens de l'article "pénalités et mesures coercitives" . . . "drastiques"   
et si dérives en cours d'exécution (au regard du CCTP) , mieux vaut intervenir le plus tôt possible !   et pas attendre que tout soit mal réalisé , pour faire quoi ensuite ?