localisme autorisé ?

[Spot75]

Bonjour,

Ma collectivité souhaite vendre des tee-shirts à visée touristique / promotionnelle, mais pour des raisons marketings, exige que ces tee-shirts soient fabriqués uniquement dans le département. Un peu comme du 100 % français, sauf que là ce serait au niveau du département.
Est-ce possible selon vous ?

[speedy]

non
mais vous ne voudriez pas une image protégée par des droits de propriété intellectuelle  appartenant à une entreprise locale ? 
quel montant ? inférieur au seuil de  90 000 €  pour faire pub adaptée , très adaptée mais légale ....?

[Spot75]

Merci pour votre réponse.
Mince, je pensais que cela pouvait être possible. Mais il y a effectivement peut être quelque chose à creuser au niveau des droits de propriété intellectuelle ou même de la procédure car le montant estimé ne dépasse pas 10 000 € HT.

[Mathieu]

identifiez un fabricant "local" (si ça existe encore pour du t-shirt) et contractez en direct avec lui

[speedy]

à 10 000€ achat direct possible  si pour cette année vous ne dépassez pas les  40 000 € sur cette famille d'achat !
nota : si plusieurs fournisseurs  vous pouvez les mettre en concurrence par quelques devis ....

[Michel]

identifiez un fabricant "local" (si ça existe encore pour du t-shirt) et contractez en direct avec lui

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ajoutez'y un critère de délai de livraison et un autre similaire pour le réapprovisionnement !