MAPA

[mavia]

Soit une procédure de MAPA pour un marché à bons de commande.
Dans l'AAPC il est écrit "Cette consultation peut faire l'objet d'une négociation".
Dans le RC, rien ne prévoit les modalités d'une telle négociation. Au contraire,il prévu seulement que les candidatures et les offres doivent être remise sous pli cacheté.
La CAO s'est réunie et le maître d'ouvrage souhaite négocier avec une entreprise (lui demander un rabais sur le montant total de l'acte d'engagement).

Est ce possible?

[R.J]

En l'absence de toute précision dans votre RC, et pour respecter le principe d'égalité, j'éviterais de ne négocier qu'avec une entreprise, sauf à ce que celle-ci soit seule à avoir proposé une offre recevable, et encore.


Cordialement,

[mavia]

Je suis d'accord... Il vaut mieux ne pas négocier...

[R.J]

Mais je ne le suis plus avec vous dans ce cas. Il est toujours préférable de négocier.


Cordialement,

[cerise]

Je me permets une remarque à propos de la négociation et des MAPA.

la réforme du CMP a ajouté à l'article 28 la possibilité de négocier dans les MAPA.

Maintenant donc, faut il malgré tout que nous prévoyons la possibilité de négocier dans les AAPC et les RC?

Merci beaucoup

[tragique_fernand]

Je me permets une remarque à propos de la négociation et des MAPA.

la réforme du CMP a ajouté à l'article 28 la possibilité de négocier dans les MAPA.

Maintenant donc, faut il malgré tout que nous prévoyons la possibilité de négocier dans les AAPC et les RC?

Merci beaucoup

j'indique toujours expressément dans mes R.C. la possibilité que se laisse le pouvoir adjudicateur de négocier avec les n premiers candidats après première analyse des offres, et j'indique ce sur quoi pourra porter la négociation :-) c'est plus transparent pour tout le monde je trouve.

[Kpiaf]

Je me permets une remarque à propos de la négociation et des MAPA.
la réforme du CMP a ajouté à l'article 28 la possibilité de négocier dans les MAPA.
Maintenant donc, faut il malgré tout que nous prévoyons la possibilité de négocier dans les AAPC et les RC?
Merci beaucoup

Cette insertion dans le Code (qui ne fait qu'acter ce qui était déjà possible avant la réforme) est sans incidence sur le fait qu'il est nécessaire (pour ne pas dire obligatoire) de prévoir dans votre RC les modalités précises dans lesquelles se déroulera la négociation.

[GB]

je suis d'accord faut le mettre et je le mets

maintenant je crois que si dans un marché ce n'est pas écrit le risque pris est minime et on peut négocier quand même....

[cerise]

Ok Ok

J'vois qu'il ne faut pas que je déconne...

Donc je vais modifier mon RC pour faire apparaître un minimum la possibilité de négocier.

Pensez-vous que le fait de ne pas l'avoir signalé dans l'AAPC peut être grave...? Je sais je suis pénible...

Merci

[Naydje]

Ok Ok

J'vois qu'il ne faut pas que je déconne...

Donc je vais modifier mon RC pour faire apparaître un minimum la possibilité de négocier.

Pensez-vous que le fait de ne pas l'avoir signalé dans l'AAPC peut être grave...? Je sais je suis pénible...

Merci

Non tant que l'information est dans le DCE.
Personnellement je fais comme tragique, je mets cette mention dans le RC.

[Kpiaf]

Ok Ok
J'vois qu'il ne faut pas que je déconne...
Donc je vais modifier mon RC pour faire apparaître un minimum la possibilité de négocier.
Pensez-vous que le fait de ne pas l'avoir signalé dans l'AAPC peut être grave...? Je sais je suis pénible...
Merci

En théorie, il faut au moins que ce soit mentionné dans le RC...
Après, ça dépend du contexte, du nombre d'opérateurs en course, du degré de concurrence...
Bref, si aucun feu orange (ou rouge !) ne s'allume, on peut y aller doucement, mais il faut veiller à ce qu'il n'y ait pas de rupture d'égalité entre les candidats.

[cerise]

merci à tous pour vos réponses.
Je vais voir ce que je peux faire avec mon DCE.

[mavia]

merci aussi pour vos réponses!
Je ne sais pas du coup si on va tenter les négociations car cela ne concernait qu'une société (...et oui, je sais...ce n'est pas bon) et qu'aucune modalité de négocation n'est définie dans le RC...

[cerise]

mavia, j'aurais tendance à vous dire que vous ne pouvez pas négliger la recherche d'économie et que la bonne gestion des deniers publics peut vous amener à une saine curiosité.

Si vous négociez avec l'un ou l'autre des candidats, et que vous assumez ce choix, l'important c'est d'être transparent sur les motifs de cette négo et donc de le faire apparaître dans votre rapport d'analyse ou de présentation ou de je-ne-sais-quoi. Si la concurrence est rude et que les offres sont vraiment à un poil près équivalentes... je ne m'y risquerais pas. Si vous avez des offres disparates et qui ne se valent pas, je pense qu'on peut toujours négocier avec le meilleur (enfin là, ça s'apparenterait plus à une mise au point). Si vous négociez pour rattraper un candidat et le faire passer premier, ça n'est pas bon non plus...

Enfin bref, c'est une casuistique tordue je sais bien ... et puis les "juristes" purs vous diront tout simplement d'aller brûler en enfer :-)

[acheteur]

Attention tragique, avec la nouvelle rédaction de l'article 8, il semble que l'on soit contraint de négocier avec (tous) les candidats ayant remis une offre, au moins dans un premier temps.

Quelque chose me gêne vous parlez de MAPA et de CAO.
Je négocierai malgré l'absence de mention dans le RC, après tout elle figure dans l'AAPC (et dans le CMP).