Litige sur BPU

[ilhunpea]

Bonjour,

Dans le cadre de la facturation d'une prestation (travaux de terrassement à bons de commande), nous avons une divergence d'interprétation avec le titulaire du marché.
Notre BPU comporte malheureusement une ambigüité sur ce que doivent comprendre les prestations. En gros, le libellé des travaux de terrassement du BPU prévoit que la déconstruction est prévue das le prix unitaire des tranchées, néanmoins le contenu du BPU contredit cela en prévoyant un libellé tranchées "hors déconstruction" (coquille que personne n'avait soulevée jusqu'à maintenant).   

Résultat, le titulaire facture un coût "tranchée" + un coût "déconstruction du revêtement", donc nous estimons payer deux fois.

Rien dans le CCAP ou le CCTP ne semble permettre de trancher la question.

Quelles sont nos solutions ?
- je comprends du CCAG T qu'en cas de contestation sur le montant des sommes dues, l'acheteur paye les sommes admises avant résolution du litige. Il paye le complément après résolution du litige.
Concrètement, ça se passe comment ? On refuse la facture ou on paye d'autorité ce que nous pensons devoir payer, puis mémoire en réclamation du titulaire ?
- On peut partir sur un protocole transactionnel ?

Bref, avez-vous déjà rencontré cette situation ?

[speedy]

on rectifie et on paie ce qu'on estime devoir payer
on établit un tableau avec N° acompte, date arrivée, montant réclamé, montant accepté et payé , écart de montant,  date limite de paiement, date réelle de  paiement.
ce tableau servira plus tard pour calculer les intérêts moratoires sur le complément qui serait réellement payé ultérieurement.
on discute sur l'imprécision inclus/non inclus du prix de la déconstruction.

il semble que le titre du prix dise "Inclus" mais que le texte détaillé dise l'inverse, c'est bien ça ?
à priori le détail précise et prime ... donc j'aurais tendance, à ce stade, à suivre l'entreprise sur le principe.
resterait à chiffrer la plus value
écart par rapport aux autres soumissionnaires ?
atelier spécifique sur le terrain ? tel que sciage ? raboteuse ? brise roche hydraulique (BRH) ?
avez vous noter la présence et cadence sur le chantier ?
etc
il vous faut des billes pour réduire l'addition
et enfin vous pouvez ensuite diviser par deux car l'entreprise aurait dû soulever ce point lors de la remise d'offre   
et après oui ce devrait être une transaction si forfait mais un avenant transactionnel serait mieux si le chantier n'est pas fini donc les quantités non arrêtées....

[ilhunpea]

il semble que le titre du prix dise "Inclus" mais que le texte détaillé dise l'inverse, c'est bien ça ? YEP

écart par rapport aux autres soumissionnaires ?
atelier spécifique sur le terrain ? tel que sciage ? raboteuse ? brise roche hydraulique (BRH) ?
avez vous noter la présence et cadence sur le chantier ?

Sur l'analyse, ils étaient moins chers mais rien ne semble indiquer que cela est lié à une incompréhension du BPU.

il vous faut des billes pour réduire l'addition
et enfin vous pouvez ensuite diviser par deux car l'entreprise aurait dû soulever ce point lors de la remise d'offre  
et après oui ce devrait être une transaction si forfait mais un avenant transactionnel serait mieux si le chantier n'est pas fini donc les quantités non arrêtées....

Le marché est arrivé à échéance en plus ... on gère les dernières factures ....