Recherche RC CCAP appel offres travaux version CCP

[Boïo]

Bonjour,
Quelqu'un accepterait-il de me communiquer, à titre d'exemple :
- un règlement de consultation
- et un CCAP
pour une procédure passée selon l'appel d'offres ouvert en application du code de la commande publique
pour un marché ordinaire de travaux  (éventuellement de construction d'un bâtiment avec aménagement des terrains autour (dans mon cas : salle de sport et terrains de sport))
avec éventuellement quelques "petits lots" MAPA
et encore éventuellement (cerise sur le gâteau  ) peut-être une variante exigée et une PSE ? 

C'est beaucoup, je le reconnais...
Merci !

[Mathieu]

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons

avec téléchargement de DCE en "anonyme"

[Boïo]

merci, je vais regarder cette plateforme (aussi...) !

[Boïo]

Bonjour,

Je ne trouve pas d'exemple de règlement de travaux en appel d'offres ouvert avec des "petits lots".
Comment procédez-vous dans ce type de procédure : vous faites deux RC distincts ?
deux publicités ?
Merci !

[speedy]

oui deux  trois ou plus encore d'AAPC, sauf pour les très petits lots  
par contre un rapport de présentation par marché , rapport simplifié pour les petits lots mais on conserve la traçabilité des décisions  au cas ou il y aurait des contrôles des mois/années plus tard (par exemple pour justifier l'usage des fonds européens )....

[Boïo]

D'accord, merci.

Dans les RC et AAPC de l'AOO, je pensais indiquer la liste de tous les lots
et mentionner ceux qui sont passés en petits lots et ne sont donc pas concernés par le RC et l'AAPC de l'AOO.
Mais cela donnent une indication sur les montants "attendus".

Par exemple, si le lot peinture ne figure pas dans liste complète (car il serait un petit lot), ça fait bizarre ?

Comment faites-vous  ?

[speedy]

dans l'AAPC je ne dis  rien sur les lots qui ne font pas partie de la procédure, par contre dans le CCTP ou une annexe au CCTP je décrit l'opération avec une liste indicative de tous les lots  envisagés pour couper court à toute tentative de réclamer car beaucoup d'intervenants (plus que ceux qu'ils pouvaient imaginer) .

[Boïo]

dans l'AAPC je ne dis  rien sur les lots qui ne font pas partie de la procédure,

C'est à dire que dans l'avis JOUE, vous passez, par exemple des cellules à compléter sur CPV du lot 5 au lot 7 ? et dans le descriptif au début d'AAPC, vous ne donnez pas le nombre de lots de l'opération ?

par contre dans le CCTP ou une annexe au CCTP je décrit l'opération avec une liste indicative de tous les lots  envisagés pour couper court à toute tentative de réclamer car beaucoup d'intervenants (plus que ceux qu'ils pouvaient imaginer) .

D'accord. Vous écrivez "liste indicative" en raison de la présence de petits lots ? Vous donnez le CCTP de tous les lots quand même, non ? car il peut y avoir des conséquences d'un lot sur un autre ?

[speedy]

en pratique je fais un AAPC par lot  (un lot = 1 procédure)
rien dans l'AAPC , description au CCTP ou une annexe
un dossier commun d'interfaces entre tous les lots  mais pas le CCTP des autres lots ( pas nécessairement validés lors du premier DCE de GO)

mais je comprends que certains procèdent différemment.

[Boïo]

en pratique je fais un AAPC par lot  (un lot = 1 procédure)

Pour les lots mapa ? parce que sinon ça coûte une fortune en AOO JOUE ?

rien dans l'AAPC , description au CCTP ou une annexe
un dossier commun d'interfaces entre tous les lots  mais pas le CCTP des autres lots ( pas nécessairement validés lors du premier DCE de GO)

ok, merci !

mais je comprends que certains procèdent différemment.
[/quote]

[speedy]

pour les lots MAPA pub nationale voir même locale selon le montant et le tissu des entreprises concernées....

[Michel]

pour les lots MAPA pub nationale voir même locale selon le montant et le tissu des entreprises concernées....

+1    notamment par un crieur public , qui fera un arrêt au bar des amis de la place de la mairie 

[Boïo]

Comme ça, de prime abord, sans l'avoir expérimenté, ça me parait un peu complexe au delà d'un ou deux lots MAPA, non ?
car cela multiplie les procédures annexes, les dates...
Puis il faut tout regrouper pour que le MOE analyse, on ne soumet pas tout à la CAO...
Expliquer l'affaire dans le rapport à la Préfecture...

dans le RC et AAPC du JOUE, on ne mentionne pas certains lots...

[speedy]

c'est pourquoi je dis comment je fais et que je comprends que d'autres fassent différemment 

[Boïo]

c'est pourquoi je dis comment je fais et que je comprends que d'autres fassent différemment 

ok ! 

Ceux qui feraient différemment, vous faites comment ?