CCAG-MOE vs CCAG-PI...disparition de "l'arrêt d'exécution des prestations" ?

[JPeg]

Bonjour à toutes et à tous,

Je m'attaque enfin à la mise à jour de nos documents contractuels avec les nouveaux CCAG et j'ai l'impression que l'article 20 du CCAG-PI v2009 (arrêt de l'exécution des prestations scindées en plusieurs parties techniques à exécuter distinctement), bien pratique pour les marchés de maîtrise d'œuvre, a disparu du CCAG-MOE v2021. Est-ce que vous me le confirmez ?

[Ponta]

Bonjour,

Je ne le vois pas non plus.

[JPeg]

Ca me semble tout à fait étonnant tant elle était "pratique" pour les MOA....mais pas si étonnant que ça quand on sait que l'idée générale était de rééquilibrer les relations contractuelles entre acheteurs et maîtres d'oeuvre.