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fourniture/maintenance

Démarré par goran, Mars 27, 2009, 10:39:55 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

goran

Je vais lancer deux marché qui comportent tous les 2 de la fourniture ET de la maintenance. Comment faites vous ? je ne vais pas faire durer mes marchés aussi longtemps que durera la maintenance ? comment faire ? faire un contrat distinct après la conclusion et prendre en compte une année de mainrtenance pour el jugement des offres ???

virg

il me semble que c'est plus ou moins le problème que je rencontre avec mon marché d'acquisition de logiciel: reportez vous au sujet "acquisition d'un logiciel et durée du marché" que j'ai lancé, il y a des liens dans les réponses vers des débats ayant eu lieu sur ce forum à ce sujet (garantie, maintenance, marché unique, marchés distincts...), ça peut peut être vous donner une piste...! et d'ailleurs, j'abuse un peu mais si vous avez un avis à me donner concernant mon marché je suis preneuse!!!

goran

j'ai regardé ces sujets mais je ne suis pas plus avancée !

virg

effectivement c'est pas simple!!! mon marché est en stand by aussi parce que je ne sais pas trop comment démêler tout ça!!! et quoi faire pour ne pas planter mon contrat et faire au plus efficace...

Naydje

En fait tu auras une seule durée :

Durée pour le marché de fourniture 3 ans par exemple, la maintenance dure le même temps.

Après j'ai vu des contrats ou la maintenance partait après la fin de la réception des fournitures.

Cas suivant : durée maintenance plus longe que le marché de fourniture
dans ta case durée tu indiques : durée pour la fourniture 1 an
                                            durée de la maintenance 2 ans ou plus à compter de la notif du marché ou de la réception des fournitures

Pour le jugement des offres, si tu es en prix forfaitaire tu as deux cases dans ton AE :
Prix des fournitures
Prix de la maintenance
tu cumules et tu juges sur le cumul

Si tu es en MBC pour les fournitures c'est le même calcul que ci-dessus en fonction du prix du DQE plus le prix de la maintenance
l'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crane : MOMAN

Ka Mate Ka Mate ! Ka Ora Ka Ora !

We gonna bring out the dragon in you

Naydje is Chaoui!

http://www.youtube.com/watch?v=RH1s

the blonde

Citation de: Naydje le Mars 27, 2009, 11:05:15 AM
En fait tu auras une seule durée :

Durée pour le marché de fourniture 3 ans par exemple, la maintenance dure le même temps.

Après j'ai vu des contrats ou la maintenance partait après la fin de la réception des fournitures.

Cas suivant : durée maintenance plus longe que le marché de fourniture
dans ta case durée tu indiques : durée pour la fourniture 1 an
                                            durée de la maintenance 2 ans ou plus à compter de la notif du marché ou de la réception des fournitures ou même à la fin de la période de garantie!

Pour le jugement des offres, si tu es en prix forfaitaire tu as deux cases dans ton AE :
Prix des fournitures
Prix de la maintenance
tu cumules et tu juges sur le cumul

Si tu es en MBC pour les fournitures c'est le même calcul que ci-dessus en fonction du prix du DQE plus le prix de la maintenance
La durée du présent marché est définie selon les modalités ci-après, pour l'ensemble des lots :

- 2 mois à compter de l'émission du bon de commande pour ce qui concerne les prestations de livraison et de mise en service,
- 1 an pour ce qui concerne la garantie légale, qui débutera à compter de la mise en service du matériel telle que définie à l'article 11 ci-dessous,
- dans le cas d'une garantie contractuelle étendue, la prestation de maintenance débutera à l'issue de cette période de garantie (légale plus contractuelle).
- dans le cas des contrats de maintenance, la durée du contrat souscrit sera de 3 ans à partir de la fin de période de garantie (légale + contractuelle) .


RV

C comme ça que j'opérerais. Mais je ferais un BPU pour les fournitures et un DPGF pour la maintenance, non?
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

goran

Citation de: RV le Mars 27, 2009, 11:13:41 AM
C comme ça que j'opérerais. Mais je ferais un BPU pour les fournitures et un DPGF pour la maintenance, non?

je pourrais donc prévoir dans ma consultation initiale qu'un contrat de maintenance sera conclu avec le titulaire à l'issue de la période de garantie (comme le la blonde) ?
et pour mon jugement des offres, je peux mettre un forfait (ou une année si je suis en PU) de maintenance en précisant qu'elle ne sera pas due au titre du marché ?

the blonde

Citation de: goran le Mars 27, 2009, 11:22:04 AM
je pourrais donc prévoir dans ma consultation initiale qu'un contrat de maintenance sera conclu avec le titulaire à l'issue de la période de garantie (comme le la blonde) ?
et pour mon jugement des offres, je peux mettre un forfait (ou une année si je suis en PU) de maintenance en précisant qu'elle ne sera pas due au titre du marché ?
En effet, il faut impérativement en tenir compte pour votre dépouillement. Attention, votre maintenance est bien comprise dans le marché.

goran

Citation de: the blonde le Mars 27, 2009, 11:27:02 AM
En effet, il faut impérativement en tenir compte pour votre dépouillement. Attention, votre maintenance est bien comprise dans le marché.

Ben pourquoi ? si je conclus un contrat à l'issue de la garantie du marché ? je ne leur payerai pas sur le marché initial le montant de la maintenance indiqué pour le jugement des offres !

Naydje

l'analyse du prix porte sur la combinaison du prix des fournitures et du prix de la maintenance
la maintenance ne sera due qu'à partir du moment où la maintenance s'applique, donc en fonction de ce que tu auras mis dans ta durée de marché
l'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crane : MOMAN

Ka Mate Ka Mate ! Ka Ora Ka Ora !

We gonna bring out the dragon in you

Naydje is Chaoui!

http://www.youtube.com/watch?v=RH1s

goran

Citation de: Naydje le Mars 27, 2009, 11:31:15 AM
l'analyse du prix porte sur la combinaison du prix des fournitures et du prix de la maintenance
la maintenance ne sera due qu'à partir du moment où la maintenance s'applique, donc en fonction de ce que tu auras mis dans ta durée de marché

mon marché initial ne durera que le temps de la livraison de la fourniture. Le contrat de maintenance sera conclu séparément et prendra effet à l'issue de la garantie du marché initial. c'est pourquoi je dis que mon année de maintenance élément du jugement des offres sera en fait réglée sur le contrat ultérieur. enfin je mets tout ça au conditionnel ...

RV

Citation de: goran le Mars 27, 2009, 11:40:34 AM
mon marché initial ne durera que le temps de la livraison de la fourniture. Le contrat de maintenance sera conclu séparément et prendra effet à l'issue de la garantie du marché initial. c'est pourquoi je dis que mon année de maintenance élément du jugement des offres sera en fait réglée sur le contrat ultérieur. enfin je mets tout ça au conditionnel ...

Dc tu ferais deux marchés distinct?
N°1: fourniture + délai légal
N°2: maintenance pour X années à compter du terme du délai légal
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

Naydje

tu veux faire deux contrats distincts?
l'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crane : MOMAN

Ka Mate Ka Mate ! Ka Ora Ka Ora !

We gonna bring out the dragon in you

Naydje is Chaoui!

http://www.youtube.com/watch?v=RH1s

the blonde

Citation de: Naydje le Mars 27, 2009, 11:45:24 AM
tu veux faire deux contrats distincts?
Pourquoi faire un autre contrat pour la maintenance?! tu veux éviter l'AOO?!