computation des seuils

[Bellavita]

Bonjour,

En passe de créer un service commande publique et affaires juridiques dans une structure, je vais procéder à la location d'un logiciel de marchés publics, dans le même temps la collectivité acquière une multitude d'autres logiciels.
Cela se cumul -t-il en fourniture/service pour l'année et également avec ceux déjà existant (comptabilité, secrétariat de direction) ? 
Si oui, risque CL et CRC ?

Je sens déjà la réponse mais s'agissant d'une création je vous laisse imaginer la réalité juridique du terrain sans juriste depuis toujours ... je ne vous parle pas de tous les autres achats 

[speedy]

c'est une niche pour les fournisseurs
mais attention à l'ensemble de ceux qui font ce type de logiciels souvent par module :
1 démat (jusqu'à notif), 2 gestion financière (facturation  y compris révision, sous-traitance etc)  3 gestion administrative (OS délais etc)  ..... vous commencez en MAPA avec 1 module et deux utilisateurs et vous terminer par  au moins  3 modules et 100 utilisateurs, le plafond de la mise en concurrence se trouve largement dépassé .....

[Michel]

je vais procéder à la location d'un logiciel de marchés publics,
dans le même temps la collectivité acquière une multitude d'autres logiciels.
Cela se cumul -t-il en fourniture/service pour l'année et également avec ceux déjà existant (comptabilité, secrétariat de direction) ?  

Dans le cadre d'une "création", faite au mieux avec l'existant ; mais profitez en pour définir une "politique" adapté à votre établissement et faite votre nomenclature (art.27) en conséquence.

PS :
la collectivité n'acquière aucun logiciel ; elle paie des droits d'utilisation !
pour la location, je présume cela pareil, mais pour une durée limitée.

ajout : et +1 avec speedy : OUI att ! au périmètre de vos besoins !     la première dose de drogue est toujours gratuite ou presque !   après "on" vous expliquera que vous devez poursuivre avec le logiciel en place mais qu'il faut acheter le "module 724" & C° . . .  

[Mathieu]

pour moi il ne faut pas cumuler tous les logiciels, quelque soit leur fonction, ça n'a pas de sens

séparer compta/secrétariat/marchés publics ne me choque pas

éventuellement faire un peu de sourcing / devis comparatifs pour montrer qu'on a fait le minimum, en fonction des montants en jeu

s'il faut jouer la sécurité + urgence, peut-être voir à l'UGAP les fournisseurs référencés, s'il y en a

[Bellavita]

Dans le cadre d'une "création", faite au mieux avec l'existant ; mais profitez en pour définir une "politique" adapté à votre établissement et faite votre nomenclature (art.27) en conséquence.

PS :
la collectivité n'acquière aucun logiciel ; elle paie des droits d'utilisation !
pour la location, je présume cela pareil, mais pour une durée limitée.

ajout : et +1 avec speedy : OUI att ! au périmètre de vos besoins !     la première dose de drogue est toujours gratuite ou presque !   après "on" vous expliquera que vous devez poursuivre avec le logiciel en place mais qu'il faut acheter le "module 724" & C° . . .  

abus de langage, effectivement pas d'acquisition mais prestation de service.

Vous me creusez une tombe pour la mise en place de la nomenclature ... 2022 ce sera bien je crois pour commencer à recenser l'ensemble des achats computation incluse et mettre en place une nomenclature achat, pour le moment je vais déjà sortir les marchés qui permettent décemment que l'assainissement fonctionne et que les produits résiduels puissent être ramassés et triés  

Merci pour votre aide  

[koumac1]

Bonjour tout le monde
je rebondis sur ce sujet, vous achetez une licence (voir le logiciel si il est créé pour vous) avec une presta de maintenance de 4 ans pour un montant inférieur à 40000€. Comment traitez vous les commandes de maintenance au delà de cette période?
En vous remerciant
Koumac

[speedy]

pour 4 ans moins de  40 000 alors par an moins de  40 000 .....

[koumac1]

oui mais 10 * 5000.....
cela me gêne de ne pas prendre en compte la durée total envisageable de la prestation
merci

[speedy]

ben donc vous avez fait un AO pour la première fois et ensuite c'est motivé par la propriété intellectuelle  (et en secours parce que prévu ainsi dans l'AAPC initial), cas idéal qui n'est pas le votre ? .....

[koumac1]

 

ce n'est pas vraiment notre cas. peut-on considérer cela comme un marché complémentaire?

[speedy]

on peut, avec ce montant vous craignez quoi ? 

[koumac1]

pas grand chose, c'est vrai
merci Speedy et bonne journée