Moe à tranche

[anneclaudie]

Bonsoir.
Je travaille sur un marché de moe. Réutilisation infra
Tranche ferme : dia/ avp/ pro pour tous les travaux.
Berges et pontons d'un port de plaisance.
+ act/exe/aor pour une partie des travaux.

To1 act /exe / aor pour une autre partie des travaux
To 2 : act / exe /aor pour la 3ieme partie des travaux

A décomposer ainsi, on risque de payer la totalité de la mission dia/avp/pro pour l'ensemble des tvx dont les tranches ne seront peut être pas affermis ?.
Ou alors plutôt faire dia/avp/pro pour tous les tvx et to1 + to2 +to3 avec les mêmes missions act /exe/aor et pour chaque tranche ?.

Peut on rendre définitif le forfait après le pro ?. Le CCP prévoit bien après l'avp non ?
Merci pour votre aide.

[speedy]

CCP Article R2432-6  et 7  : à l'AVP

c'est le principe même des études et des marchés à tranches , on veut une vision d'ensemble avec la TF puis on met en oeuvre (ou pas) avec les TO, on ne paie que ce qui est affermi .... comme au poker, on paie pour voir ....

ce que je trouve anormal c'est de mettre le DIAG dans le même marché, comment voulez vous négocier correctement si vous signer d'abord puis ensuite on découvre les cadavres dans les placards ..... plomb, mérule, pourriture, pollution, termites , sol compressible gorgé d'eau polluée .... comment voulez vous maîtriser votre cout si vous escamotez les études de faisabilité avant les études de maîtrise d'œuvre ....

en envisageant dès maintenant de faire évoluer la rémunération du MOE jusqu'au PRO c'est que vous avez pressenti qu'il y a des cadavres dans les placards  et que le MOE pourra vous demander plusieurs rallonges budgétaires y compris pour sa propre rémunération. Votre mise en concurrence est forcément biaisée, c'est à celui qui saura faire "traire" les avenants .... le MOA sera la vache à lait ....

[anneclaudie]

OK pour avp à l'issue de laquelle on fixe la rémunération.

Par contre pour le dia je comprends pas...
Le dia vous le faites à part ?

[speedy]

Article R2431-24
Les études préliminaires, dans le cas d'une opération de construction neuve, constituent la première étape de la réponse de la maîtrise d'œuvre aux objectifs, besoins, contraintes et exigences du programme.
Ces études permettent au maître d'ouvrage d'arrêter le parti d'ensemble de l'ouvrage et ont pour objet :
1° De préciser les contraintes physiques, économiques et environnementales conditionnant le projet ;
2° De présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d'implantation et d'insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés ainsi qu'une comparaison des différents éléments composant ces solutions, assorties de délais de réalisation et d'examiner leur compatibilité avec la partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître d'ouvrage ;

3° De vérifier la faisabilité de l'opération.

Article R2431-25
Les études de diagnostic, dans le cas d'une opération de réhabilitation, permettent de renseigner le maître d'ouvrage sur l'état de l'ouvrage et sur la faisabilité de l'opération et ont pour objet :
1° D'établir un état des lieux ;
2° De procéder à une analyse technique sur la résistance de la structure et sur les équipements techniques ;
3° De permettre d'établir un programme fonctionnel d'utilisation de l'ouvrage ;
4° De proposer, éventuellement, des méthodes de réparation ou de confortement assorties de délais de réalisation et de mise en œuvre.

Le maître d'œuvre préconise, éventuellement, des études complémentaires d'investigation des existants.

Comment avoir un DCE puis un marché de MOE solide  ?
conclusion  : établir des bases saines par des petits marchés préalables pour faires les études  préliminaires et diagnostic avant le DCE de MOE

[hpchavaz]

Pour le DIAG et le forfait définitif, voir speedy,

Si je comprends bien vous hésitez entre
S1 TF : dia/avp/pro sur l'ensemble et act/exe/aor sur une première partie des travaux (PTF)  ET To1 et To2 : act/exe/aor sur deux autres parties de travaux PT1 et PT2
S2 TF : dia/avp/pro sur l'ensemble ET To1 , To2, To3 : act/exe/aor sur les trois parties de travaux;
Les deux schémas sont possibles, le choix me semble dépendre essentiellement dans la probabilité de réalisation de la première partie des travaux (PTF)

Vous vous inquiétez de devoir éventuellement payer la totalité de la mission dia/avp/pro pour l'ensemble des tvx dont les tranches ne seront peut être pas affermis.


Cela renvoie à la question de savoir dans quelle mesure les tranches de travaux sont liées entre elles. Quelles sont les études nécessaires pour assurer :
- que les travaux lancés rendront possible la réalisation des travaux ultérieurs aux meilleurs coûts.
- que les décisions d'affermissement peuvent être prises
- l'optimisation de la mise en concurrence sur les travaux, et la limitation des risques d'interfaces (techniques, contractuelles, sécurité) entre entreprises.

Sur le dernier point, il faut notamment s'interroger sur le découpage du(des) marché(s) de travaux. Quels sont les avantages/inconvénients à les attribuer lors d'une seule consultation avec des TF et des To OU lors de plusieurs  consultations correspondant à chacunes des tranches PTF, PT1 et PT2.
S'il apparaît qu'une seule consultation est préférable alors vous avez besoin d'un pro couvrant l'ensemble
Si ce n'est pas le cas, jusqu'où les études PRO des PT1 et PT2 doivent ils être avancées pour que les travaux lancés antérieurement assurent la cohérence. A la limite :  est ce que l'AVP et une définition des interfaces techniques entre les travaux des différentes tranches ne serait pas suffisante ?

Bref, il n'y a pas de réponse toute faite. Cette réponse dépend du détail du projet, de la nature des travaux, des hypothèses qui peuvent être faites sur la capacité à le financer en totalité ou en partie, des hypothèses de calendrier de réalisation qui en résultent.

Remarques :
- Il est nécessaire dans chaque projet de déterminer aussi en amont que possible le découpage contractuel de l'ensemble de la réalisation. Cela évite notamment les situations de conflit d'intérêts ou d'avantages acquis par une entreprise.
- Ce qui précède nécessite un dialogue entre les différents acteurs au sein du MOA : ST, FIN, Marchés puis éventuellement avec les candidats pour le contrat moe, enfin naturellement avec le moe .
- Dans certains projets, Il peut être utile/indispensable(travaux en tunnel par exemple) d'interroger le CSPS sur l'allotissement avant même la finalisation de l'AVP

[anneclaudie]

Article R2431-24
Les études préliminaires, dans le cas d'une opération de construction neuve, constituent la première étape de la réponse de la maîtrise d'œuvre aux objectifs, besoins, contraintes et exigences du programme.
Ces études permettent au maître d'ouvrage d'arrêter le parti d'ensemble de l'ouvrage et ont pour objet :
1° De préciser les contraintes physiques, économiques et environnementales conditionnant le projet ;
2° De présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d'implantation et d'insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés ainsi qu'une comparaison des différents éléments composant ces solutions, assorties de délais de réalisation et d'examiner leur compatibilité avec la partie affectée aux travaux de l'enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître d'ouvrage ;

3° De vérifier la faisabilité de l'opération.

Article R2431-25
Les études de diagnostic, dans le cas d'une opération de réhabilitation, permettent de renseigner le maître d'ouvrage sur l'état de l'ouvrage et sur la faisabilité de l'opération et ont pour objet :
1° D'établir un état des lieux ;
2° De procéder à une analyse technique sur la résistance de la structure et sur les équipements techniques ;
3° De permettre d'établir un programme fonctionnel d'utilisation de l'ouvrage ;
4° De proposer, éventuellement, des méthodes de réparation ou de confortement assorties de délais de réalisation et de mise en œuvre.

Le maître d'œuvre préconise, éventuellement, des études complémentaires d'investigation des existants.

Comment avoir un DCE puis un marché de MOE solide  ?
conclusion  : établir des bases saines par des petits marchés préalables pour faires les études  préliminaires et diagnostic avant le DCE de MOE

si je comprends tout  , Speedy vous préconisez de faire un petit marché pour avoir des études préliminaires (études de faisabilité ?)
puis de lancer ensuite le marché de MOE.
L'oe qui aura fait l'étude de faisabilité peut donc répondre au marché de MOE ?
Cela rallonge le délai de l'opération ?

[hpchavaz]

...
L'oe qui aura fait l'étude de faisabilité peut donc répondre au marché de MOE ?
...

Très bonne question.

[speedy]

oui, à condition mettre les études préalables (faisabilité et diag) à dispo des candidats de MOE

ça rallonge en trompe l'oeil car c'est l'inverse qui se produirait,
si vous confondez vitesse et précipitation vous allez vous prendre les pieds dans le tapis avec des reprises d'études  et des dépenses non prévues qui vous "couteront" en temps et argent plus que ces petits contre temps et  dépenses initiales .....
https://www.lemoniteur.fr/article/grands-projets-pourquoi-ca-derape.535359

[hpchavaz]

oui, à condition mettre les études préalables (faisabilité et diag) à dispo des candidats de MOE
...

Juridiquement, cela est imparable.

La question est surtout de savoir si l'on pense pouvoir "cadrer" un prestataire qui fait DIAG et MOE.
La réponse va dépendre du projet et des copétences internes.

...
si vous confondez vitesse et précipitation vous allez vous prendre les pieds dans le tapis avec des reprises d'études  et des dépenses non prévues qui vous "couteront" en temps et argent plus que ces petits contre temps et  dépenses initiales .....

On ne saurait trop le répéter, les première phases études doivent être menées à fond et avec les ressources nécessaires.