accord-cadre sur bon de commande (service)

[marina]

bonjour,

j'ai une prestation (collecte déchets) avec du forfait et du BPU.
La part BPU est > à la part forfait donc je pensais faire un accord cadre sur bon de commande.
mais comment traiter la part forfaitaire (fixe) de mon marché ?
merci

[speedy]

quel est votre problème ?
assurer la collecte des déchets puis les quantifier avant de recevoir la facturation .... donc si vous faites un bon de commande avant il sera faux à 999 fois sur 1000 !
vous faites confiance à celui qui fait la pesée ?
La meilleure solution c'est de faire un marché simple à prix unitaire qui comportera quelque poste avec unité = ensemble, quantité 1 (ou  2  ou ....)

faire simple  comme le préconise Michel !!!

[marina]

ok merci speedy
je suis preneuse d'un modèle de ccap accord-cadre composite pour une prestation de service.
si quelqu'un a cela en stock, ça m'intéresse !

[Michel]

La meilleure solution c'est de faire un marché simple à prix unitaire

B'en oui, pourquoi vouloir faire au chose que des prix unitaires ? 
et puis comme disait "lama" (un ancien du forum) : "un prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité" ! 

[marina]

pour cette prestation, j'ai :
- des prix forfaitaires (prestation récurrentes)
- des prix unitaires (à la tonne) sur quantités réellement constatées (BPU)
- des prix unitaires/forfaitaires bon de commande  (BPU)
- des devis hors BPU

puis-je encore qualifier ce montage d'accord-cadre ?
pour moi, obligatoire AC si BC.
vous confirmez ? car j'ai des sueurs froides en ce moment 
merci

[marina]

et mes part à bons de commande sera bien < part forfait et part unitaire (sans BC)

[speedy]

accord cadre mais si vraiment disparate alors pourquoi ne pas allotir ou faire un (ou plusieurs) marché(s) et un AC séparés ?

[marina]

techniquement / financièrement impossible d'allotir.
tu me confirmes que si BC, ACBC ?
pour ma part PU dans BC, j'indique un montant max dans mon marché sur la base du scénario que nous avons préparé ? en indiquant bien que seuls les PU seront contractuels ?

[marina]

part PU sans BC pardon

[Ponta]

Pour aller dans le détail, un marché peut avoir des prix mixtes :
- prix forfaitaire,
- prix unitaires.
Il convient de les encadrer dans un accord-cadre pour mettre un montant mini et un maxi, surtout si l'on veut rester dans un MAPA.

Et les prix unitaires peuvent être exécutés de 2 manières :
- bon de commandes : l'acheteur a l'initiative de l'achat,
- prix unitaires selon consommation réalisée : l'acheteur paie selon les quantités réalisées/utilisées.
Il est tout-à-fait possible d'avoir les 2 types de prix unitaires dans un marché avec en plus un ou des prix forfaitaire.s.

Votre descritptif des prix, @marina, est possible. Ce que je vous recommande, c'est de mettre un cadre autour de ces prix avec un accord-cadre à BC. Concernant le fait de qualifier le marchés oit en marché ordinaire (forfaitaire), soit en ACBC ou AC : on s'en fiche ! Dans votre clause prix, vous détaillez qu'il y a des prix forfaitaires, prix unitaires, des BC et puis vous écrivez que le marché est un ACBC avec toutes les subtilités décrites.

[marina]

merci Ponta
j'ai hésité entre AC et marché mixte PU/prix forfait.
Mais comme je vais avoir des BC sur une parie (même minime) je penche sur AC donc durée limitée à 4 ans, ce qui crispe mon prescripteur
j'ai tout bon ?

[Ponta]

Oui.

Si la durée est un problème, demandez au prescripteur les motivations.
Si celles-ci sont sérieuses, vous pourriez les utiliser pour justifier une durée supérieure à 4 ans.

[speedy]

et faut il vraiment passer par des BdC ?

[marina]

Mais si pas de BC, pas d'accord cadre juste un marché avec montant max ?

[speedy]

oui
à voir selon l'opportunité de faire des BDC ou pas , j'entends des BDC avec des quantités fiables donc un montant financier qui sera respecté ....