Un maître d'oeuvre est-il un constructeur ?

[Piko]

Bonjour,

Tout est dans le titre.
Ma question vient de cette clause d'un CCAP de maîtrise d'oeuvre :
Si le titulaire décèle des contradictions ou des incohérences entre les divers documents techniques généraux, il doit les signaler, par écrit, au PA, qui se réserve le droit de faire appel à un tiers expert.
En tout état de cause, aucune démarche du titulaire ne saurait diminuer sa responsabilité de constructeur ou l'en exonérer.

[hpchavaz]

Voir article L. 111-14 du code de la construction et de l'habitation

[speedy]

évidemment qu'il l'est !

[Piko]

D'accord, je pensais qu'on séparait les intellectuels (architectes/maîtres d'oeuvre qui imaginent et pilotent) et les manuels (entreprises qui exécutentt). Merci pour vos retours.

[speedy]

et si le MOA désigne un mandataire (contrat de mandat) celui-ci est Constructeur Non Réalisateur  !  et doit avoir une assurance spécifique ....