computation des seuils marché de travaux

[ketsvp]

bonjour à tous!

je dois préparer un marché de travaux et ma cheffe me dit que le marché du maitre d'oeuvre ne doit pas être compris dans la computation des seuils avec les travaux.

J'ai trouvé une réponse ministérielle qui me met le doute. pouvez-vous me dire ce que vous en pensez ?? 

"En matière de travaux, l'acheteur doit prendre en compte la valeur globale des travaux se rapportant à une même opération (qui peut porter sur plusieurs ouvrages), à laquelle doit être ajoutée la valeur estimée des fournitures et des services nécessaires à leur réalisation que l'acheteur met à la disposition des titulaires et ce, quels que soient le nombre d'opérateurs économiques auquel il est fait appel et le nombre de marchés publics à passer. Ainsi, si l'acheteur recourt à plusieurs marchés publics de travaux pour la réalisation de son opération, il devra tenir compte de la valeur estimée de l'ensemble des travaux compris dans ces différents marchés publics, sur leur durée totale, pour déterminer si son besoin est bien inférieur à 25 000 euros HT. "

si je comprends bien, le prix des travaux, le prix de l'assistance a maitrise d'ouvrage, le maitre d'oeuvre, le controle technique doivent etre calculés ensemble ??

Merci !!


le lien de la réponse : https://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-6870QE.htm

[Mathieu]

"En matière de travaux, l'acheteur doit prendre en compte la valeur globale des travaux se rapportant à une même opération (qui peut porter sur plusieurs ouvrages), à laquelle doit être ajoutée la valeur estimée des fournitures et des services nécessaires à leur réalisation que l'acheteur met à la disposition des titulaires

admettons que l'acheteur dispose de matériaux de construction qu'il met à disposition de l'entreprise de travaux pour la réalisation du marché, ou qu'il mette ses propres moyens techniques et humains pour évacuer des déchets du chantier ; la valeur de ces fournitures et services doivent être pris en compte dans le montant du marché de travaux

ça ne veut pas dire qu'il faut cumuler la MOE au marchés de travaux

[speedy]

idem
la MOE n'est pas mise à disposition de l'entreprise   

[mighty]

idem que mes très chers confrères ! Moe à part dans votre computation // à vos travaux.

Pour aller un peu plus loin car vous vous poserez également la question : se pose le sujet également de vos futurs marchés de contrôleurs technique, SPS, etc. Je ne compute pas non plus Moe avec CT et SPS. Par contre généralement je lance marché commun SPS et CT (2 lots). Certains computent. D'autres non me semble t il.

Voilou. Les amis vont réagir !

[RV]

idem que mes très chers confrères ! Moe à part dans votre computation // à vos travaux.

Pour aller un peu plus loin car vous vous poserez également la question : se pose le sujet également de vos futurs marchés de contrôleurs technique, SPS, etc. Je ne compute pas non plus Moe avec CT et SPS. Par contre généralement je lance marché commun SPS et CT (2 lots). Certains computent. D'autres non me semble t il.

Voilou. Les amis vont réagir !

Je ne peux qu'être d'accord