AC études géotechniques - intervention sur un chantier après fin AC

[flipflop]

Bonjour,

Je suis en train de préparer un AC pour l'exécution d'études géotechniques pour éviter de lancer un marché à chaque opération. Durée de 4 ans.
Les chargés d'op souhaitent garder le même géotechnicien pour l'exécution de l'ensemble des missions sur une opération donnée pour des raisons de cohérence dans les études, de suivi et de responsabilité aussi.

En AC je ne peux pas prévoir une durée supérieure à 4 ans et le BDC doit être émis avant cette fin avec un délai d'exécution qui peut aller au delà de la fin du marché mais de manière raisonnable... Or, je risque d' avoir à commander une G3 ou G4 plusieurs mois après la fin de mon marché donc sans possibilité d'émettre de BDC sur cet AC.

Comment pratiquez vous si vous fonctionner aussi avec un AC "général" sur ces missions ? Vous traitez ensuite par marché sans pub, ni mise en concurrence pour des raisons techniques?

Merci d'avance pour vos retours!

[Mathieu]

vous pouvez dépasser les 4 ans dans les cas dûment justifiés, c'est peut-être (enfin) l'occasion d'utiliser cette possibilité ; les raisons invoquées par les chargés d'op ne semblent pas mauvaises (un expert pour confirmer?) ... peut-être dire que l'AC est conclu pour les opération démarrées dans les 4 ans et jusqu'à l'achèvement de ladite opération

[speedy]

il faut donner le contexte : opération de bâtiment ? d'infrastructures ? MOE interne ou externe ? envergure ? site délicat ?
perso un  marché simple pour les sondages  et analyses de sols  avant travaux à BDC voir plusieurs successifs (très factuels et aucun argument pour dépasser  4 ans )

un marché de prestations intellectuelles d'interprétation pendant la phase études (conseil du MOA)
une mission de géotechnicien dans le contrat de MOE y compris pour incidences sur avoisinants et existants
une mission de géotechnicien dans le marché de travaux

en faisant par opération aucun souci pour dépasser les 4 ans  pour ces 3 derniers marchés

[Michel]

vous seriez adepte de : Pourquoi faire simple si on peut faire compliquer 
Ne pouvez-vous pas faire un bon et simple marché à P.U. ?    <basta>        pourquoi un AC ? 

[hpchavaz]

vous seriez adepte de : Pourquoi faire simple si on peut faire compliquer 
Ne pouvez-vous pas faire un bon et simple marché à P.U. ?    <basta>        pourquoi un AC ? 

Ben :

...pour éviter de lancer un marché à chaque opération...

[Michel]

   b'en y'as rien à lancer pendant toute la durée du marché (4ans voir plus si besoin car il n'est pas à BdC !  
On passe un coup de téléphone, on est livré et on paie la facture sur quantités réelles livrées.
un peu comme l'eau, le gaz, l'électricité, les communications (lorsque pas incluses dans un forfait), . . .

téléphone ou tout autre méthode de transmission de la demande : une télécopie, un courriel, . . .

[speedy]

attention, il faut laisser la responsabilité de l'adéquation sols/structure de l'ouvrage au MOE puis en exécution l'entreprise de travaux prendra sa part,  je vous déconseille de la donner à un autre intervenant ....

[flipflop]

Bonjour,

Pour répondre à vos différentes questions:

Speedy : opérations de bâtiment, MOE externe, envergures et qualité des sites variables. L'AC n'est pas lancé pour une opération en particulier mais pour les opérations à venir.
Pourquoi prévoir une mission géotech pour la MOE ?  Il me semblait que c'était mieux de séparer et de garder la main en tant que MOA pour éviter que la MOE invoque tous types d'aléas... D'après vous est ce justifié de garder le même prestataire sur toute l'opération?

Michel, je ne comprends pas le montage proposé : un marché simple à PU sans BDC? mon service financier va exiger un BDC c'est sur ! A quoi raccrochez vous la facture?

Du coup, je ne sais pas si c'est le meilleur des montages de regrouper. Il faudrait rester sur un marché par opération?
Le marché que je prévois fonctionnera bien à BDC, sur la base de PU pour essais, sondages ou rapport, ou un forfait pour la G1, G2 etc.. qui seront émis à la survenance du besoin; Actuellement, on lance un marché à BDC par opération. A chaque fois, ce sont les mêmes montages, les mêmes CCTP, les mêmes missions prévues... Du coup je voulais regrouper et faire pareil mais pour l'ensemble des opérations qui vont être lancées dans les 4 ans. J'essaye de voir dans le temps ce que ce montage peut donner et s'il peut répondre aux besoin des chargés d'opé d'avoir le même géotechnicien sur la durée de l'opération.

merci pour vos retours

[Michel]

Michel, je ne comprends pas le montage proposé : un marché simple à PU sans BDC? mon service financier va exiger un BDC c'est sur ! A quoi raccrochez vous la facture?

 oh ! je n'ai rien contre les BdC, mais je trouve que parfois on fait bien compliqué là où on pourrait faire simple !  
Comment votre service financier paie les factures d'eau de votre établissement ?  ( et gaz ; électricité ; télécom des fax ; . . . )  Feriez-vous un BdC à chaque fois ? avant de vous lavez les mains  

pour la facture, je la raccorde à un engagement budgetaire ; et parfois je fais des BdC "virtuel" où j'y écris "Ne pas envoyer" en gros ; et "Document d'engagement de crédits budgétaires" ; le plus souvent en début d'année pour l'année ; et les "petites factures" associées qui parviennent sont financièrement prises sur cet engagement budgétaire financier.

[speedy]

Speedy : opérations de bâtiment, MOE externe, envergures et qualité des sites variables. L'AC n'est pas lancé pour une opération en particulier mais pour les opérations à venir.
Pourquoi prévoir une mission géotech pour la MOE ?  Il me semblait que c'était mieux de séparer et de garder la main en tant que MOA pour éviter que la MOE invoque tous types d'aléas... D'après vous est ce justifié de garder le même prestataire sur toute l'opération?

Mission pour le MOE  G12, G2 et G4 pour qu'il prenne la responsabilité d'interprétation des sols et de l'adéquation de sa définition de la structure par rapport au sols

une fois compris la mission du MOE c'est moins important la continuité de la mission de l' AMO auprès du MOA mais c'est quand même un avantage  G1 pour définir les sondages et G5 si nécessaire !  ce qui n'a pas d'importance  (pour continuité ou pas) ceux sont les sondages et premières analyses normalisées . L'entreprise travaux aura la G3

Michel, je ne comprends pas le montage proposé : un marché simple à PU sans BDC? mon service financier va exiger un BDC c'est sur ! A quoi raccrochez vous la facture?

Si un marché par site alors à PU c'est plus simple , on paie à l'avancement
si plusieurs site c'est plus simple de faire des BDC par site pour imputer correctement

[

[flipflop]

Comment votre service financier paie les factures d'eau de votre établissement ?  ( et gaz ; électricité ; télécom des fax ; . . . )  Feriez-vous un BdC à chaque fois ? avant de vous lavez les mains  

Gros sujet, ils galèrent mais lâchent prise à un moment donné...........
Oui je vois le truc avec le BDC annuel... Certains services faisaient ça aussi et ils se sont fait taper sur les doigts...

[flipflop]

Mission pour le MOE  G12, G2 et G4 pour qu'il prenne la responsabilité d'interprétation des sols et de l'adéquation de sa définition de la structure par rapport au sols

une fois compris la mission du MOE c'est moins important la continuité de la mission de l' AMO auprès du MOA mais c'est quand même un avantage  G1 pour définir les sondages et G5 si nécessaire !  ce qui n'a pas d'importance  (pour continuité ou pas) ceux sont les sondages et premières analyses normalisées . L'entreprise travaux aura la G3
[

Je vais recroiser avec les chargés d'op car on inclut tout dans notre marché : de la G1 à la G5...

[fanou30]

je ne comprends pas la G3 est à la charge de l'entreprise et ne relève pas du MOA
la G4 peut être...oula mettre à la charge de son représentant dans le contrat de  maitrise d'eouvre

[speedy]

idem tout mettre à l'entreprise de travaux ou rien à celle ci  sont deus erreurs qui ne peuvent que pousser à des demandes de rémunération complémentaire  .....

[Bast]

Bonjour,
Et si le bon de commande pris avant expiration de l'AC comportait déjà la commande pour G3 ou G4, mais en conditionnant la réalisation de ces prestations à la réception d'un OS d'activation.
Ca fait vraiment usine à gaz, et ca ressemble à un AC à Bdc avec des tranches optionnelles dans le BdC...
je n'ai jamais fait, et à chaud, je ne sais pas si ça heurte des dispositions du CCP.

Par rapport à l'obligation d'une remise en concurrence périodique, on peut argumenter que si le bon de commande dépasse nettement la validité de l'accord-cadre, l'accord-cadre est remis en concurrence dans l'intervalle.
Mais bon, pas franchement convaincu par le montage.