MBC - multitude d'attributaires?

[mavia]

Bonjour,

Nous avons un débat portant sur l'article 77 CMP qui indique :  "Un marché à bons de commande est un marché conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande."
A votre avis, cela signifie qu'un seul MBC peut être attribué à plusieurs opérateurs? La phrase est ambigue.

Dans ce cas, quid de la sélection des offres dans la mesure où le marché doit être attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse, c'est à dire au meilleur (et non AUX meilleurS)?

Merci d'avance!

[Raspoutine]

Bonjour,

Nous avons un débat portant sur l'article 77 CMP qui indique :  "Un marché à bons de commande est un marché conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande."
A votre avis, cela signifie qu'un seul MBC peut être attribué à plusieurs opérateurs? La phrase est ambigue. OUI, il faut simplement indiquer dans le marché comment seront attribués les bons de commande.

Dans ce cas, quid de la sélection des offres dans la mesure où le marché doit être attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse, c'est à dire au meilleur (et non AUX meilleurS)? il faut indiquer dans le RC le nombre de candidats que vous comptez retenir , ensuite vous attribuez en fonction des critères.Merci d'avance!

[nicogfc]

Je pratique également le MBC multi attributaire, notament utile lors des périodes de fermetures annules d'OE.
La principale difficulté est la règle de rotation à prédéfinir.

Attention, la remise en concurence est interdite dans ce type de contrat (principale différence entre un MBC multi et un AC)

[tragique_fernand]

Je pratique également le MBC multi attributaire, notament utile lors des périodes de fermetures annules d'OE.
La principale difficulté est la règle de rotation à prédéfinir.

Attention, la remise en concurence est interdite dans ce type de contrat (principale différence entre un MBC multi et un AC)

J'ai aussi pratiqué le MBC multiattributaires dans une vie antérieure et l'attribution des bons de commande se faisait dans l'ordre de classement des offres consigné dans le PV de la CAO :-)

[mavia]

Me voilà de retour et vos réponses me surprennent.
En fait, cela me choque dans le principe ou le PA ne peut retenir que l'offre la plus économiquement avantageuse. Il ne peut en retenir plusieurs.
En choisir plusieurs, reviendrait pour moi à contredire ce principe et retenir ceux qui n'ont pas l'offre économiquement la plus avantageuse.

Du coup, il se peut que celui qui réalise la majorité du marché par celui qui n'avait pas la meilleure offre ?

[jarod]

Bonjour, votre discussion tombe à pic


  J'ai un " marché à bons de commande à lancer  avec plusieurs opérateurs économiques pour fournir du bois  au fur et à mesure de l'émission de bons de commande." c'est un marché allotti  8 lot tous bois différents l'un de l'autre .

Il faut attribuer en l'éspéce   le marché à  plusieurs opérateurs ? puisque chaque entreprise ne peut fournir la totalité des lots leurs gamme de produits est limitée individuellement.

la sélection des offres dans la mesure où le marché doit être attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse sera faite  au meilleur mais par lot . c'est les quatres premiers par lot qui seront retenus.

SVP Conseiller moi ..je n'ai pas bcp d'éxpérience en la matiére

Merci
Merci d'avance!

[tragique_fernand]

Me voilà de retour et vos réponses me surprennent.
En fait, cela me choque dans le principe ou le PA ne peut retenir que l'offre la plus économiquement avantageuse. Il ne peut en retenir plusieurs.
En choisir plusieurs, reviendrait pour moi à contredire ce principe et retenir ceux qui n'ont pas l'offre économiquement la plus avantageuse.

Du coup, il se peut que celui qui réalise la majorité du marché par celui qui n'avait pas la meilleure offre ?

la pratique d'un MBC multiattributaires vise à garantir l'approvisionnement de la collectivité en retenant plusieurs fournisseurs, avec la présomption que, compte-tenu de l'ampleur des besoins et/ou du rythme de leur satisfaction, un seul opérateur, même un groupement, ne saurait y faire face, donc l'offre économiquement la plus avantageuse dans ce cas va bien au-delà du prix et de la valeur technique, les autres critères de jugement sont les délais de livraison, le stock disponible, la réactivité face aux commandes urgentes, ...

[mavia]

Avez vous une jurisprudence qui admet les MBC avec plusieurs attributaires?

[R.J]

Le Code est sûrement suffisant.

Art. 77, I :

Un marché à bons de commande est un marché conclu avec un ou plusieurs opérateurs économiques et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.


Cordialement,

[tragique_fernand]

voir le point 6.2.1 de l'instruction :

http://www.localjuris.com.fr/Sources/legis/CirInst/C20060803manuelCMP.htm#06