Appel à projet

[isandyza]

Bonjour,

Voilà, je me lance au risque de paraitre complètement nunuche mais bon, je m'appelle Isa, et voici mon problème...

Á la suite d'un appel à projet dont on m'a demandé de faire la publication sur une plateforme de dématérialisation des marchés, je me retrouve avec un contrat à rédiger. Ma DG insiste pour que je rédige un marché de maitrise d'oeuvre avec le candidat retenu. J'ai vraiment un énorme doute sur la procédure à suivre, je me sentais pas du tout concernée par la suite de ce projet, je pensais qu'il fallait plutôt une convention ou un truc comme çà ?

Merci de vos réponses s'il y a 

[fanchic]

Votre DG a semble-t-il quelques notions à réviser notamment celle de maîtrise d'oeuvre et celle d'appel à projets.

Au surplus, rédiger un "marché" ou plutôt rédiger les documents contractuels du futur marché doit se faire en amont d'une procédure.

[R.J]

Un des risques ici est une requalification en marchés publics et donc ce qui est important c'est le contenu de ton contrat.

La procédure qui a été suivie n'est pas à négliger non plus, surtout quand on parle d'un "appel à projets".

Soit la procédure qui a été suivie a respecté le formalisme, plus ou moins important selon les caractéristiques du contrat à conclure, prévu, et il n'y a pas de souci. Soit un "appel à projets" informel comme on en voit souvent a été lancé, et on peut d'ores et déjà émettre les plus grands doutes quant à la suite ...