Clause de recalcul rém Marché MOE

[OscarPublic]

Bonjour,

Svp pourriez vous m'aider sur un sujet maîtrise d'œuvre.

Nous rédigeons actuellement le marché, et une question reste en suspend :

nous avons un ouvrage A, 80% de cet ouvrage est déjà au stade travaux. Pour les 20% restant (B) une étude AVP a été effectuée par le MOE de l'ouvrage A.

nous passons actuellement un marché de MOE pour le B avec le même MOE que pour l'ouvrage A et qui commence en PRO

Nous ne savons à ce stade si les travaux  de l'ouvrage B seront effectué par le groupement qui effectue ceux de l'ouvrage A ou par un autre.

En fonction de cela, nous voulons introduire une clause de recalcul de la rém du MOE, revue à la baisse si le marché de travaux reste dans les mains du groupement titulaire de la partie A car les interfaces ne sont pas les mêmes ( Le MOE travail déjà avc pour l'ouvrage A et ca pourrait être un avenant à celui ci donc bpc plus simple a gerer )

Je sais même pas si c'est claire ...^^

Avez vous déjà vu ce genre de cause ? 

merciii beaucoup !

[speedy]

1 déjà vous ne précisez pas si Bâtiment ou infrastructures .... or en Bâtiment il y a la mission de base et en infra c'est à la carte  ....
2 vous négociez un marché de MOE pour le B avec le même MOE que le A et qui a fait l'AVP puis vous dites  que vous voulez introduire une clause de recalcul de la Rem si les travaux sont faits par les mêmes entreprises que le l'ouvrage A, et quel motif pour signer ces travaux avec les mêmes sans remise en concurrence ? pourquoi les interfaces ne seraient pas les mêmes ?

j'en déduis qu'il y a de l'entourloupe et de la farine sur la table .....  mais vous allez certainement me prouver le contraire .....


nota :  pour l'instant avec la présentation actuelle je vous déconseille d'écrire une telle clause qui va vous mettre sous les  tirs du Contrôle de légalité et de la CRC .....

[OscarPublic]

merci pour votre retours,

aucune entourloupe, je vais mieux rédiger ma demande !!

c'est un tunnelier du GPE votre photo ?

[speedy]

GPE =  Grand Paris Express ? non
Tunnelier Elaine  ligne b du métro de Rennes Métropole