Marché de travaux - chargé environnement en sous-traitance ?

[Piko]

Bonjour,

Je sais que la sous-traitance est interdite pour les CSPS en l'ayant découvert tout à l'heure sur un autre fil du site.
Est-ce que c'est pareil pour les chargés environnement dans les marchés de travaux ?
Le service me le demande parce qu'il y en aurait un qui ne serait pas de l'entreprise mandataire.

[hpchavaz]

CSPS : origine code du travail
Chargé environnement dans les marchés de travaux : origine contractuelle

Donc se référer au contrat.

[sailormoon]

Bonjour,

Je sais que la sous-traitance est interdite pour les CSPS en l'ayant découvert tout à l'heure sur un autre fil du site.
Est-ce que c'est pareil pour les chargés environnement dans les marchés de travaux ?
Le service me le demande parce qu'il y en aurait un qui ne serait pas de l'entreprise mandataire.

Je suis curieuse de savoir ce que vous avez mis comme consistance pour ce chargé Environnement. Vous pouvez m'en dire plus?

[Piko]

Nous avons une politique environnement applicable aux entreprises. Sans entrer dans le détail (car, selon le type de marché, cela fait de 60 à 200 pages), le chargé environnement doit :
- Animer des 1/4H environnement aux personnel du chantier (donc, faire des petites réunions pour les sensibiliser sur le sujet)
- Traiter tout ce qui concerne :
    - La réduction des déchets causés par le chantier (veiller à ce que le tri sélectif sur le chantier soit fait, par exemple)
    - L'utilisation obligatoire de produits éco-responsables sur le chantier (une liste doit être fournie dès l'offre)
    - La limitation des consommations d'énergie (ex : il vérifie que les VL utilisés ne polluent pas trop ; pour l'eau, il fait un suivi et prend les mesures pour réduire la consommation)
    - S'assurer que le chantier ne pollue pas un milieu aquatique ou la faune locale, par exemple
    - Et d'autres choses encore selon les chantiers, les lieux...
Et bien sûr, des pénalités (drastiques, comme Michel les aime ) sont prévues