Honoraires de MOE

[coolcat]

Bonjour,

je suis en train de travailler sur l'exécution d'un marché de MOE. Nous en sommes à la validation de la phase APD, et donc à la détermination du coût prévisionnel définitif et à la fixation du forfait définitif de rémunération du MOE.
L'ingénieur du service prescripteur m'interroge sur la façon dont le MOE va présenter sa nouvelle décomposition d'honoraires, et notamment si les éléments de mission validés antérieurement peuvent être "réévalués" (ESQ, APS et APD).

Intellectuellement, je ne comprends pas pourquoi on devrait réévaluer les éléments de mission antérieurs à la validation de l'APD, et j'aurais tendance à ne réévaluer les honoraires qu'à compter du PRO.

Cependant, dans la pratique, je constate que les honoraires de MOE évoluent souvent après coup, notamment en phases APS et APD.

Qu'en pensez-vous ? Y a-t-il un texte qui fige la règle en la matière ?

Merci d'avance pour votre aide.

[speedy]

rien ne me choque dans le domaine, ..................à part le % 
la notion de rémunération/prix provisoire est cohérente avec une possibilité d'ajustement même sur les phases passées. Perso je m'intéresse au surcoût, la ventilation n'est pas un problème pour moi .

[coolcat]

Merci Speedy pour vos conseils. Cela bouscule ma logique, mais je retiens donc qu'une réévaluation des honoraires peut être opérée sur les phases déjà exécutées et payées.

Fort heureusement, nous n'avons pas contractualisé de taux de rémunération . Une négociation des honoraires est en train de s'opérer entre le MOE et le service prescripteur...

[Tchoum]

Pour fixer le montant définitif de rémunération du moe à l'issue de l'apd, prenez vous en compte les options dans le montant des travaux?

[Mathieu]

les options étaient déjà comptées dans l'enveloppe prévisionnelle portée à la connaissance de MOE lors de l'élaboration de son offre ? et prévues au pré-programme/programme ?

si oui, et si les "options" n'ont pas été modifiées dans lors de l'avancée des études, alors non

et sinon, alors oui


les options sont retenues à la signature des offres donc il se doutait bien qu'il allait devoir travailler dessus... au moins en phase étude

[Michel]

je constate que les honoraires de MOE évoluent souvent après coup,

     b'en  ce doit être cela un "forfait"  de MOE