avis européen et accord cadre

[andoli]

bonjour
j'ai un doute :-s

soit un Marché à bon de commandes travaux avec un maxi à 4 M¤ HT
le choix est fait d'utiliser l'avis européen pour la pub.
Vu l'utilisation de l'avis européen,dois je employer la terminologie "accord cadres" bien que je sois en déça des seuils ? idem pour l'OMC ?
merci

[mighty]

Pour ma part OUI pour l'OMC et OUI pour la mention de l'Accord Cadre vu que vous êtes sur un formulaire européen. Il faut préciser au cas où dans info complémentaire qu'il s'agit d'un AC sur le plan de la réglementation européenne mais bel et bien d'un MBC sur le plan de la réglementation nationale.

Par contre j'ai un doute sur l'OMC tout d'un coup. Si quelqu'un passe par là, y a moyen d'avoir un petit topo de quand on met oui, quand on met non.