Distinction marché à prix unitaire vs Accord Cadre

[mighty]

Coucou les amis,
De manière générale, quelqu'un peut il m'expliquer quand est ce que vous lancez un marché à PU vs Accord à bons de commande ?
Bien souvent dès que j'ai des prix unitaires, je lance un AC BC mais finalement ai je raison ? Comment arbitrez vous simplement ?

[Mathieu]

la seule inconnue est la quantité = ACBC

on ne connait pas les quantités mais également le contenu de la prestation (qui peut varier dans le temps et/ou avoir besoin d'être précisé à la survenance du besoin) = ACMS

EDIT z'avais pas bien compris la question 

re-réponse :

- si les quantités sont décidées par le PA : ACBC
- si les quantités sont constatées en fonction d'une consommation qui, par sa nature diluée/quotidienne, ne peut être décidée à un instant T : marché ordinaire à PU (éléc, eau, télécom...)

[fanchic]

Tu utilises des BC lorsque tu veux commander à un moment donné une certaine quantité des références contractualisées au moment de l'AC.

Tu utilises un marché à PU sans BC lorsque tu as une seule commande à passer mais que tu ne maîtrises pas à l'unité près les quantités qui seront réellement exécutées

[speedy]

pas d'inconnue  = au forfait,  si on veut de la souplesse pour des évolutions on peut favoriser le marché à PU
la seule inconnue est les quantités  = marché simple à PU

ensuite je considère qu'il faut des inconnues de type planning ou même de survenance de besoin aléatoire pour procéder en AC :
si la nature est claire avec un BPU assez limité alors à BdC, plutôt mono attributaire pour faciliter la gestion et la rapidité d'intervention (parfois découpage géographique  ou par nature homogène des prestations )
si la nature est  variable et BPU difficile à cerner alors à MS multi-attributaire (sauf motivation forte sur l'exclusivité réservée au titulaire  !)

[hpchavaz]

Si l'on est puriste, en Accord Cadre à Bon de Commande, vous êtes tenus par votre bon de commande.
Il ne devrait pas y avoir de variation de quantité par rapport au  bon de commande.

[Michel]

L'Accord-Cadre est un « cadre » de fonctionnement.
Le Bon de Commande est un acte d'exécution d'un Contrat ;
et l'exécution d'un contrat peut-être tout autre : Prix Unitaires ; Ordre de Service ; Quantités ; Top la main ; Télécopie ; trucmuche ; . . .
Donc on peut dire :
Accord-cadre à Top la main
Accord-Cadre à OS
Accord-Cadre sur Quantités
Accord-Cadre à Fax (télécopies)
Accord-Cadre à « rien »
Accord-Cadre à PU (prix Unitaires)
. . .  etc . . .  

[dominique]

Marché à prix unitaire simple, c'est dans le cas où l'ampleur de la mission est complètement décrite au marché, mais que seule l'exécution même du marché par un simple constat objectif permet d'en déterminer la quantité livrée ou exécutée.
Exemple que je donnais lorsque je faisais de la formation :
- Sondage de sol jusqu'à trouver une couche aquifère recherchée, on ne va pas délivrer un bon de commande à chaque mètre foré.
- Remplacement d'une canalisation enterrée dont on ignore le linéaire de tronçon effondré sur son parcours.
- Contrat d'entretien d'un photocopieur rémunéré au prix unitaire de la copie faite (je vous mal l'acheteur émettre un bon de commande à chaque fois avant que quelqu'un appuie sur le bouton « copier »), idem pour les achats d'énergie à point de livraison à flux continue (gaz, électricité qui sont des marchés publics depuis qu'il n'y a plus de monopole).
Dominique Fausser

[mighty]

Exemple concret : Soit l'achat d'une machine avec les consommables associés pendant par exemple 3 ans afin que le service puisse posséder la machine et l'utiliser.
Est ce que je fais un Accord Cadre à bon de commande avec une ligne de prix Forfaitaire pour la machine puis unitaires pour les consommables. Ceci afin que je puisse acheter au fil de l'eau mes consommables.

Ou est ce que je fais un marché ordinaire avec une ligne de prix F pour a machine et une ligne de prix U pour mes consommables ?

Si je comprends bien je choisis l'option 2. Sauf que moi j'aurais un accord cadre avec mes anciennes pratiques. Ceci pour pouvoir commander mes consommables au fil de l'eau. Non ?

[speedy]

fais comme tu le sens, les 2 fonctionnent
perso je vote pour le 2

[R.J]

Eventuellement, tu peux chercher les pistes qui vont t'orienter vers un système ou un autre :

- Automatisabilité du déclenchement des commandes ;
- Caractère saisonnier ou non du besoin de consommables ;
- Caractère stockable dans le temps des consommables ;
- Gestion stratégique desdits stocks ;
- Recel possible des consommables ...

Par exemple ...

[speedy]

Eventuellement, tu peux chercher les pistes qui vont t'orienter vers un système ou un autre :

- Recel possible des consommables ...

Par exemple ...

Recel , ça fait celui qui a volé et non acheté les fournitures .... 

[R.J]

Je n'envisageais pas la revente par la structure elle-même ...

[sailormoon]

Bonjour,

Je remonte ce sujet: peut-on faire un marché ordinaire à prix unitaire de 2 ans et dire que celui-ci est prolongeable d'un an?

Ou alors le fait de dire qu'il est reconductible d'un an n'est possible que pour les accords-cadres?

Ici, je suis sur un marché de remplacement de compteurs d'eau potable, on me donne les quantités prévisionnelles pour 1 an et on m'indique que c'est un marché de 2 ans, reconductible 1 fois; on est pas bon, on est d'accord?
Il me faudrait dans le DQE les quantités pour 2 ans. et quid de l'année de reconduction qu'ils veulent?

Merci

[hpchavaz]

Pas clair sur 2+1 ou 1+1.

[Mathieu]

dans le doute, remplace "reconduction" par "tranche temporelle optionnelle" 

oui on peut faire des reconductions en marché ordinaire

si le changement d'un compteur est décidé par le PA, je partirai sur un accord-cadre (le bon de commande étant la "décision")

si le changement est uniquement dépendant d'un facteur extérieur (changement automatique d'un compteur au bout d'un certain temps par exemple ou d'un certain volume d'eau enregistré) alors pourquoi pas marché ordinaire

le DQE ne porte pas obligatoirement sur la durée intégrale du marché, l'essentiel est surtout qu'il soit réprésentatif