Que pensez-vous de ce projet???

[RV]

Bonjour à tous,

Voilà le tableau: nous avons fermé notre usine de traitement des déchets car trop chère et mal conçue.

J'arrive ce matin et mon DGS m'expose que les élus ont émis l'idée de relancer l'exploitation en ayant recours à un tiers. Celui-ci repenserait l'exploitation du traitement (le process) mais doit conserver le site. La réutilisation des machines et des outils est accessoire.
Mon DGS me demande sous quelle forme cette exploitation pourrait être reprise sachant qu'il faut totalement repenser le process tout en conservant le site.

On a ouvert l'hypothèse d'une DSP (sans vraiment y croire), un PPP, un AO. La contrainte réside ds le fait que le site doit être conservé dc le recours à la conception-réalisation me parait écartée.

Je suis ds le flou, ds la pénombre et g besoin de vos lumières.
Merci d'avance.

[lepouch]

Bonjour,
Pourquoi pas un dialogue competitif ?

[RV]

C'est une possibilité.

G omis de vous le dire. L'idée serait de laisser l'exploitation de l'usine à celui-ci qui "remporterait" le projet, pour une durée de 10 ans par exemple.

Le dialogue serait-il tjrs possible?

[lepouch]

A priori, oui.
Marché de services de durée de 10 ans après dialogue compétitif.
Pas simple, mais intéressant.
Peut être besoin d'un AMO : un BE spécialisé et "indépendant".

[RV]

A priori, oui.
Marché de services de durée de 10 ans après dialogue compétitif.
Pas simple, mais intéressant.
Peut être besoin d'un AMO : un BE spécialisé et "indépendant".

Ce serait un dialogue compétitif débouchant sur un marché de service d'exploitation de 10 ans? Pourquoi pas?

Et une procédure négociée? Le 35-I-2°: "Les marchés et les accords-cadres de services, notamment les marchés de services financiers mentionnés au 6° de l'article 29 et les marchés de prestations intellectuelles telles que la conception d'ouvrage, lorsque la prestation de services à réaliser est d'une nature telle que les spécifications du marché ne peuvent être établies préalablement avec une précision suffisante pour permettre le recours à l'appel d'offres

Autre pb: je n'ai aucune idée du montant estimatif pour ce besoin. Je vois pas comment chiffrer cela?

[GIPUK]

RV, si tu te lances dans 1 DC il vaudrait mieux avoir recours à 1 AMO, surout que visiblement ton projet il n'est pas encore bien défini.
tant que tu en seras là .....
Qui plus est le PPP pas forcément envisageable car il n'y a pas de construction (réalisation prévue) puisque si j'ai bien compris c'est déjà construit.
D'accord avec Lepouch 1 AMO, en plus tout seul c'est l'usine à gaz

[GIPUK]

[
Qui plus est le PPP pas forcément envisageable car il n'y a pas de construction (réalisation prévue) puisque si j'ai bien compris c'est déjà construit.

rectificatif l'A1 de l'ordonnance 2004 prévoit "construction ou transformation des ouvrages ou équipements"
Toujours relire...........
Donc PPP envisageable, mais pas SANS AMO;

[RV]

Suis d'accord avec vous. Le PPP me plaisait bien mais difficile à construire.

Comment dois-je procéder pour recourir à un AMO?
L'idée de la procédure négociée ne vous parait-elle pas envisageable aussi?

[bertrand]

Le prestataire disposera du site, sur lequel il concevra , financera, réalisera de nouveaux équipements pour ensuite les exploiter pendant un certain nombre d'année.

Pour moi ça ressemble à de la concession.

Toutefois, compte tenu de l'importance des investissements (s'il s'agit de la fameuse installation dont la presse a récemment parlé...) 10 ans d'exploitation parraissent un peu court pour amortir.

[RV]

Le prestataire disposera du site, sur lequel il concevra , financera, réalisera de nouveaux équipements pour ensuite les exploiter pendant un certain nombre d'année.

Pour moi ça ressemble à de la concession.

Toutefois, compte tenu de l'importance des investissements (s'il s'agit de la fameuse installation dont la presse a récemment parlé...) 10 ans d'exploitation parraissent un peu court pour amortir.

Ben y a l'air que la concession ça bloque pour mon DGS.

[le biscuit]

qui finance? quel choix politique à ce niveau...


l'usager?

l'impôt?

[RV]

Je remonte mon sujet car g de nouvelles interrogations.

Voilà. Nous ne savons pas par quel montage technique et financier il sera possible de réouvrir notre usine. Nous laissons cela aux OE qui voudront candidater. C'est pour cela que le dialogue compétitif parait être la solution.
Mais, le fait de laisser l'exploitation de l'usine pour 10ans, les investissements à injecter ds le projet à l'OE et qu'il se paiera sur les résultats de l'exploitation, me font penser à une DSP.

Comment concilier ces deux solutions? Je ne vois pas bien le montage. Dans les deux cas, y a une mise en concurrence à effectuer.

Merci d'avance ;-)

[RV]

Up!!!

Qqn aurait un avis?