Accord-cadre : questions diverses

[ariad]

Bonjour,

J'espère que tout le monde n'est pas encore parti en congés car j'aurai besoin de vos lumières sur les accords-cadre.
Je suis en train de rédiger un marché de fourniture qui sera passé avec la technique de l'accord-cadre, il s'agira d'un AOO à plusieurs lots et multi-attributaire pour chacun des lots..

Ci-dessous ma liste de questions :

- on est d'accord que je peux passer des marchés subséquents qui s'exécutent à BDC ?

- concernant l'avance, je la fixe dans l'accord cadre mais est-ce que je peux indiquer que l'avance sera comprise "entre 30 et 60%" pour ensuite fixer le % définitif dans le MS ?

- un des lots concerne des produits en tension (difficulté d'approvisionnement), si lors de la mise en concurrence aucun des 3 titulaires de mon lot n'est en mesure de me fournir la quantité totale demandée mais uniquement une partie, leur offre est donc irrégulière ?
Quelle possibilité j'ai pour me procurer ces fournitures ?
J'ai pensé à la technique des petits lots mais elle est limité à 80 k€HT.... et il n'est pas dit que d'autres entreprises puissent me fournir la quantité totale souhaitée
Est-ce que je peux piocher la quantité totale souhaitée chez les titulaires de cet lot par exemple ? en prenant 50 boites à l'un, 20 boites à l'autre par exemple ?
Je pense bien que non.
Quelle technique d'achat permettrait de résoudre ce problème, je n'arrive pas à trouver la solution.  

Merci d'avance !

[R.J]

- on est d'accord que je peux passer des marchés subséquents qui s'exécutent à BDC ?

Oui.

- concernant l'avance, je la fixe dans l'accord cadre mais est-ce que je peux indiquer que l'avance sera comprise "entre 30 et 60%" pour ensuite fixer le % définitif dans le MS ?

Oui.

- un des lots concerne des produits en tension (difficulté d'approvisionnement), si lors de la mise en concurrence aucun des 3 titulaires de mon lot n'est en mesure de me fournir la quantité totale demandée mais uniquement une partie, leur offre est donc irrégulière ?
Quelle possibilité j'ai pour me procurer ces fournitures ?
J'ai pensé à la technique des petits lots mais elle est limité à 80 k€HT.... et il n'est pas dit que d'autres entreprises puissent me fournir la quantité totale souhaitée
Est-ce que je peux piocher la quantité totale souhaitée chez les titulaires de cet lot par exemple ? en prenant 50 boites à l'un, 20 boites à l'autre par exemple ?
Je pense bien que non.

Pourquoi pas ? On aboutirait à un MS pluri-attributaire. Ça s'anticipe, mais rien d'insurmontable. On arriverait à une forme de cascade avec le maximum que chacun s'engage à fournir jusqu'à atteinte du besoin.

[ariad]

Merci RJ !

Dans le cadre de mon lot, je pourrais donc lors de la passation du MS indiquer qu'il est multi-attributaire en cascade jusqu'à obtention de la quantité souhaitée par le PA. C'est une très bonne idée. 

Par contre, est-ce que cette possibilité du mode de dévolution doit être précisée dans l'accord-cadre ?

[R.J]

Ce me semble être une information susceptible de rassurer les OE quant à leur capacité à répondre à l'AC, et donc d'assurer le succès de l'opération.

[ariad]

C'est juste. Merci