ouvrage et seuil

[toast]

Bonjour,

Dans le cadre d'une opération globale de rénovation d'un cimetière s'étalant sur plusieurs années et s'élevant à 1,4 M d'euros, nous allons lancer un marché pour la construction de locaux d'accueil pour un montant inférieur à 200 000 euros HT.

Selon moi, cette consultation doit être passée en AO car l'opération globale c'est la rénovation du cimetière (ensemble des travaux sur un même ouvrage).
Pour les techniques, la contruction des locaux représente une opération en elle même dissociable des autres travaux qui seront des travaux d'aménagement paysager et autres.
Cette position vous paraît-elle "tenable" ?

[speedy]

oui si
décisions séparées dans le temps
marchés et procédures séparés
budgets différents et non augmentation du premier
(conditions cumulatives sinon faisceau d'indices pour une seule et même opération)

[toast]

marchés et procédures séparés : ça sera le cas
décisions séparées dans le temps : le programme de rénovation est pluriannuel, il n'y a pas de décision a proprement parlé
budgets différents et non augmentation du premier : ça reste le budget de la Ville avec un dossier de subvention global présenté au département (avec de ce fait une subvention globale basée sur le montant de l'opération de 1,4 M d'euros).

Je crois que je vais rester sur ma position...

[speedy]

oui c'est clair avec ce dossier de subvention ....

[tragique_fernand]

Bonjour,

Dans le cadre d'une opération globale de rénovation d'un cimetière s'étalant sur plusieurs années et s'élevant à 1,4 M d'euros, nous allons lancer un marché pour la construction de locaux d'accueil pour un montant inférieur à 200 000 euros HT.

Selon moi, cette consultation doit être passée en AO car l'opération globale c'est la rénovation du cimetière (ensemble des travaux sur un même ouvrage).
Pour les techniques, la contruction des locaux représente une opération en elle même dissociable des autres travaux qui seront des travaux d'aménagement paysager et autres.
Cette position vous paraît-elle "tenable" ?

C'est bien une opération de travaux ou un ouvrage, donc la computation des seuils se fait sur la totalité de ce qui est envisagé. Par contre tu peux utiliser la procédure des MAPA "petits lots" de l'article 27 III 1°.