MBC gaffe à gérer

[Alf]

Voila quelques temps j'ai passé un marché à BC, qui avec le recul se révèle très mal conçu (erreur de débutant)
Le marché en procédure adaptée a été passé sans maxi, première erreur.
Figure sur l'AE le total des prix unitaires du BPU, seconde erreur.
Du coup, maintenant la Tréso me dit qu'elle ne veut plus payer vu que le montant de l'AE est atteint.

Je me pose la question suivante, le MBC étant sans maxi, la Tréso peut-elle unilatéralement fixer le total des prix unitaire comme maxi?
- Ca se comprendrait car l'AE présente un montant.

Me vient la question complémentaire: que se passe-t-il lorqu'un MBC arrive à son maxi?
Il s'arrête de fait, quelque soit la durée prévue du marché?

Embêté je suis...

[tragique_fernand]

Voila quelques temps j'ai passé un marché à BC, qui avec le recul se révèle très mal conçu (erreur de débutant)
Le marché en procédure adaptée a été passé sans maxi, première erreur.
Figure sur l'AE le total des prix unitaires du BPU, seconde erreur.
Du coup, maintenant la Tréso me dit qu'elle ne veut plus payer vu que le montant de l'AE est atteint.

Je me pose la question suivante, le MBC étant sans maxi, la Tréso peut-elle unilatéralement fixer le total des prix unitaire comme maxi?
- Ca se comprendrait car l'AE présente un montant.

Me vient la question complémentaire: que se passe-t-il lorqu'un MBC arrive à son maxi?
Il s'arrête de fait, quelque soit la durée prévue du marché?

Embêté je suis...

1 - si le CCAP prévoit que l'AE prime tu es dans la mouise :-)
2 - en effet la fin du marché intervient soit à sa date d'échéance soit par l'atteinte du montant maxi prévu :-)

[Ororo Munroe]

1 - si le CCAP prévoit que l'AE prime tu es dans la mouise :-)
2 - en effet la fin du marché intervient soit à sa date d'échéance soit par l'atteinte du montant maxi prévu :-)

tout pareil
bon courage ;-)

[le biscuit]

n'est il pas possible de soutenir que le montant de l'AE n'est qu'estimatif...

[bellecourgette]

Ben non TF :  suffit de l'expliquer au trésorier : il est pas si bête que ça parce que si l'acte d'engagement prime, cela veut dire que l'adminsitration peut acheter un seul article et non pas plusieurs.
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ050819136&idtable=q168808|

[the blonde]

n'est il pas possible de soutenir que le montant de l'AE n'est qu'estimatif...

il faudrait alors faire un truc en disant qu'il s'était engagé non pas sur le montant mais sur les quantités... et là il risque de ne reporter que le problème (s'il n'a pas dépasser les quantités prévues...) qu'à plus tard.
En plus si le comptable lui cherche des poux... il pourrait dire que la non indication du maxi entraine la mise en cause de la passation de son marché passé en MAPA car il aurait du être passé en AOO européen...

[Ororo Munroe]

Ben non TF :  suffit de l'expliquer au trésorier : il est pas si bête que ça parce que si l'acte d'engagement prime, cela veut dire que l'adminsitration peut acheter un seul article et non pas plusieurs.
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ050819136&idtable=q168808|

c'est pas faux ...
en espérant que le Tresorier soit "open"
mais il faut le tenter

[tragique_fernand]

Ben non TF :  suffit de l'expliquer au trésorier : il est pas si bête que ça parce que si l'acte d'engagement prime, cela veut dire que l'adminsitration peut acheter un seul article et non pas plusieurs.
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ050819136&idtable=q168808|

beuhhh elle ne contredit pas mon affirmation la réponse du sinistre :-)

[bellecourgette]

beuhhh elle ne contredit pas mon affirmation la réponse du sinistre :-)

Ca j'ai jamais dit le contraire : c'était pour étayer tes propos.

[tragique_fernand]

Ca j'ai jamais dit le contraire : c'était pour étayer tes propos.

ah oki je n'avais pas saisi :-) merci BelleCourgette trop la tête dans le mercato Fernand !

[Alf]

Bien, comme d'hab, ma tréso ne sait pas lire un marché. (ok cui-ci il est pas joli-joli, mais quand même)

Cf mon CCAP:

10.1-  Caractéristiques des prix
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires, pour chacun des lots, selon les stipulations suivantes : (...)

Là c'est clair, c'est le BPU qui donne le prix, le montant sur l'AE ne correspond paas à la réalité du marché. C'est une erreur matérielle, importante certes, mais pas forcément bloquante.