attribution plusieurs lots

[fanou30]

Voici mon gros  doute sur un AO:
sur 3 lots possibilité attribution limitée à  2 lots sur une règle de répartition annoncée .
Les lots seront exécutés simultanément , répartition géographique , même travaux
Dans chaque  lot il est demandé un mémoire technique où il est demandé à chaque fois le planning avec la cadence du déroulé, et  les moyens affectés matériels et humains pour vérifier les cadences . C'est un sous critère à part
la phrase type sera bien sur prévue:en cas d'attribution des 2 lots , l'entreprise doit démontrer sa capacité à réaliser les 2 lots en même temps .
mon pb:
Sur les critères de jgt  chaque lot est noté séparément .Chaque lot est donc  classé.
Une entreprise peut être bien notée pour chacun des lots et alors elle pourrait  gagner 2 lots sauf que s'il est estimé qu'elle ne démontre pas sa capacité à réaliser les 2 en même temps je fais quoi?
-on l'écarte pour les 2 lots?gros danger à mon avis.
ou
-j'ecris dans le RC que si elle arrive première à chaque lot pris individuellement mais qu'elle  ne démontre pas sa capacité à pouvoir assumer les 2 lots alors elle sera seulement attributaire du lot le plus important ?[/b]
ca me semblait etre la solution...
Merci pour vos retours

[speedy]

c'est une solution mais il y a une autre : donner l'ordre d'attribution des lots  sauf si un lot non attribué devant être relancé ou abandonné ....

[hpchavaz]

Qu'avez vous prévu exactement au cas où l'entreprise arriverait première sur les trois lots ?

...sur 3 lots possibilité attribution limitée à  2 lots sur une règle de répartition annoncée .
...

Il me semble qu'il serait logique d'avoir la même règle.

[Addition 9h00]
Il faudrait que la règle ("Règle moyens") applicable au cas où une entreprise ne puisse exécuter deux lots soit appliquée avant la règle (Réglé répartition") sur les trois lots.

Sinon, il peut y avoir un cas délicat :
Supposons que la  "Règle répartition" soit lot 1 puis lot 2 puis lot 3 et que l'entreprise qui arrive première ne puisse réaliser simultanément le lot 1 et le lot 2 mais puisse réaliser le lot 1 et le lot 3
Si l'on applique le "Règle répartition" puis la "Règle moyens" l'entreprise en vertu de la "Règle répartition" est "exclue" du lot 3 puis du fait de la "Règle moyens" du lot 2 et ne se voit attribuer que le lot 1
Si l'on applique le "Règle moyens" puis la règle "Règle répartition" l'entreprise en vertu de la "Règle moyens" est "exclue" du lot 2 puis du fait de la "Règle répartition" du lot 2 et se se voit attribuer les lots 1 et 3.
[/Addition]


[Addition 9h10]
Autre remarque :
L'attribution au lot le plus important présente le risque d'être au détriment de l'avantage pour l'Acheteur au cas ou la "différence" avec les entreprises suivantes est faible sur le lot le plus important alors que la "différence" sur l'autre lot est marginale.

Cela étant, il en est de même quand la "Règle de répartition" est l'ordre des lots les plus importants
[/Addition]

[speedy]

 si 2 lots maxi
avec l'ordre d'attribution lot 1 puis lot 2 puis lot 3, ou est le problème ?
elle gagne le lot 1  OK
elle gagne le lot 2 OK elle est servie elle n'a plus d'autre lots
si elle perd le lot 2 elle peut gagner le lot 3 ou le perdre , dans ce dernier cas elle peut encire gagner le lot 3

l'attribution des lots se fait lot par lot , c'est respecté.

la difficulté c'est que le nombre de lots est laissé /conservé à la discrétion de la collectivité ..... l'entreprise peut prendre des moyens exceptionnels : location de matériels, intérimaires ... et lorsque l'on juge on ne connait pas le plan de charge de l'entreprise donc le verdit est "farfelu"
pour moi c'est casse gueule car non défendable si le perdant a un bon avocat

[hpchavaz]

si 2 lots maxi
avec l'ordre d'attribution lot 1 puis lot 2 puis lot 3, ou est le problème ?
elle gagne le lot 1  OK
elle gagne le lot 2 OK elle est servie elle n'a plus d'autre lots
si elle perd le lot 2 elle peut gagner le lot 3 ou le perdre , dans ce dernier cas elle peut encire gagner le lot 3

l'attribution des lots se fait lot par lot , c'est respecté.
...

Aucun problème avec ce déroulé qui traite la "règle moyens" avant la "règle répartition".

[hpchavaz]

...
la difficulté c'est que le nombre de lots est laissé /conservé à la discrétion de la collectivité ..... l'entreprise peut prendre des moyens exceptionnels : location de matériels, intérimaires ... et lorsque l'on juge on ne connait pas le plan de charge de l'entreprise donc le verdit est "farfelu"
pour moi c'est casse gueule car non défendable si le perdant a un bon avocat

Je suis bien d'accord, c'est un vrai problème.

Au demeurant, la remarque "une entreprise peut prendre   moyens exceptionnels : location de matériels, intérimaires ..." est tout aussi valable sur un seul lot. C'est en fait toute la question de la vérification des moyens qui pose problème.

Il faut réserver la prise en compte des moyens où ceux ci sont :
- soit rares sur le marchés (je connais des types d'équipements de travaux qui est son ce cas )
- soit difficilement transférables entre entreprises (pour les travaux, je ne vois aps de cas, il est possible de sous traiter)
et quand l'on a quelques certitudes sur le planning des lots.


Cependant quand on se trouve dans un de ces cas et quand une entreprise n'a pas les moyens de réaliser simultanément deux lots qui doivent impérativement se dérouler parallèlement, il semble raisonnable d'en tenir compte.

[Michel]

Une entreprise peut-elle être sous-traitante de l'autre titulaire ?    

[speedy]

Une entreprise peut-elle être sous-traitante de l'autre titulaire ?    

à priori rien ne l'interdit ....