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Mesures de publicité et petits lots

Démarré par eb95, Mai 12, 2020, 06:19:16 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

eb95

Bonsoir,

Peut-on prévoir une publicité commune dans le cadre d'une consultation allotie comprenant un petit lot (2 lots AOO et 1 petit lot dont la valeur se situe entre 40k€ ht et 80k€ ht) ?
Il me semble que nous pouvons mutualiser la publicité mais j'ai un doute.

merci

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

mighty

Dans l'absolue c'est possible. Dans la pratique ça va être une usine à gaz à rédiger ça. Vous allez détailler les 2 procédures (AOO, MAPA), etc. ? Pas évident en termes de lisibilité. Perso, 2 procédures, 2 AAPC. Et je fais le liens dans la pub "petit lot" en indiquant dans les renseignements complémentaires que cette procédure est passée sous la forme petit lot et se rattache à la procédure en AOO publiée ....

Au moins c'est clair pour tout le monde.

Et j'y pense en écrivant : ensuite sur votre plateforme comment vous dissociez les procédures ? Dans l'AAPC vous renvoyez vers 2 liens pour télécharger le dce ? Compliquée votre affaire !

hpchavaz

Citation de: mighty le Mai 13, 2020, 09:14:34 AM
Dans l'absolu c'est possible. Dans la pratique ça va être une usine à gaz à rédiger ça. Vous allez détailler les 2 procédures (AOO, MAPA), etc. ? ...
Je ne suis pas certain du tout que les formulaires permettent d'avoir des procédures différentes selon les lots.

Une solution simple : appliquer au petit lot la même procédure que pour le lot le plus important.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

max

déjà fait pour la construction d'un bâtiment sur 20 lots, 12 lots rentrant dans les conditions "petits" lots
1 consultation 8 lots AOO et 1 consultation 12 lots MAPA petits lots
les pub listés bien les lots et chaque dossier faisait un renvoi à l'autre
Le RC expliquait bien le principe des 2 consultations
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!

dominique

Dans les premières directives, l'avis de marché devait préciser s'il comprenait tous les lots, à l'époque lorsque n'était praticien j'y précisais toujours par une information générique la possibilité de lancer des petits lots (notamment pour les petits oublis ... allez, parmi les classiques, parions sur la signalisation intérieure), mais cette obligation n'existe plus depuis belle lurette.
Donc c'est comme vous voulez.

Dominique Fausser