AC MOE à bons de commande

[Dorca]

Bonjour à tous,

Certains aurait des modèles d'AC de MOE s'exécutant via l'émission de bons de commande?

Je vous sollicite par "dépit", je n'y suis pas favorable du tout ici, mais les contraintes en terme de moyens humains et les habitudes font que c'est la commande (et elle s'impose). Autant vous dire que n'y étant pas favorable, j'ai du mal à voir le montage le plus pertinent, la rédaction la plus adaptée, aussi, j'en appelle à votre bonté.

Bien sur c'était pour hier donc si vous pouviez me transmettre ça rapidement ce serait vraiment top...

Merci par avance.

Dorca

[Mp01]

Bonjour,

Pas possible de faire AC à marchés subséquents au moins ?
Si certains ont un avis sur la pertinence des AC à bdc.

[hpchavaz]

En dehors de mon champ de compétence mais  la MOP (reprise dans  le CCP) n'impose t-elle pas une rémunération forfaitaire ?

[Dorca]

Bonjour à tous les deux,

Merci pour vos réponses tout d'abord.

Vous prêchez un converti ! L'alternative initialement proposée étaient effectivement un AC s'exécutant à MS (j'en avais monté auparavant qui avaient bien fonctionné), mais "pas assez souple et réactif", "dans le cadre d'un MS, "on attendrait une réponse du MOE lors de la réalisation du MS, même sous forme de devis", alors que dans le cadre de bons de commande, "on a juste à notifier". Bref après de longues discussions, beaucoup de pédagogie, de la compréhension par les services qui plus est mais de l'existence de contraintes politiques et administratives, la question ne se pose plus, on part sur un AC à BdC, charge au service des marchés de trouver un process adapté maintenant (au mieux...).

J'ai la même lecture que toi hpchavaz (cela ne me semble pas conforme à la logique et la lettre du CCP et de l'ex loi MOP). La commande est malgré tout celle-ci donc je cherche 

Aussi, vous auriez éventuellement des pistes ? 

[An Erminig]

Bonjour,

J'ai eu fait il y a plus de 10 ans mais pour de la MOE en infra, avec un maxi à 80 000 €HT et pour mission de concevoir, puis suivre un marché à bons de commande. La rémunération était un forfait/mission par opération en fonction de fourchettes de prix des opérations. Par exemple pour une opération entre 0 et 50000 €HT le MOE prend tant tel pourcentage, et pour une de 50 000 à 200000 il prend tel pourcentage.
Je vous envoie ce DCE en mail en privé.

[Ponta]

C'est la problématique de l'AC à BDC pour la MOE. Sans recourir au pourcentage de rémunération, je vois mal comment construire le prix.
Et comme la loi MOP (désormais CCP) oblige à un prix forfaitaire, ça donne un AC à BDC qui démarre structurellement mal.

[Mp01]

C'est la problématique de l'AC à BDC pour la MOE. Sans recourir au pourcentage de rémunération, je vois mal comment construire le prix.
Et comme la loi MOP (désormais CCP) oblige à un prix forfaitaire, ça donne un AC à BDC qui démarre structurellement mal.

Donc pour toi l'accord-cadre à bdc serait plus ou moins illégal par rapport au CCP?

[speedy]

à BDC illégal   ;Dmais à MS non    mais alors le titulaire peut vous demander très cher s'il est tout seul .....