Difficultés marché de prestationd intellectuelles

[caroline39]

Bonjour,

J'ai besoin de vos lumières sur un besoin pour lequel j'ai du mal à identifier la procédure adéquate à mettre en oeuvre (je ne suis pas du tout familière avec ce domaine). Il s'agit:

d'une prestation pour le développement d'une application numérique
de la conception de la scénographie / muséo (pour mise en valeur d'un territoire) et de l'achat des fournitures nécessaires à la présentation des éléments (socle, projecteur...)
et de réalisation de maquettes

Il s'agira d'une installation permanente.

Je pensais à un marché de prestations intellectuelles en faisant référence au CCAG PI (avec les dispositions sur la propriété intellectuelle donc).
Mais le CCAG TIC ne se prêterait-il pas plus au volet "développement d'une appli numérique"?

Merci !!

[fanchic]

A mon sens il y a plusieurs marchés donc potentiellement plusieurs CCAG à référencer selon le marché

[hpchavaz]

A mon sens il y a plusieurs marchés donc potentiellement plusieurs CCAG à référencer selon le marché

Dans un tel cas, plutôt que de faire référence à plusieurs CCAGs, il vaut mieux prendre le CCAG qui couvre le mieux les prestations et insérer dans le CCAP les clauses pertinentes des autres CCAGs.

[fanchic]

Dans un tel cas, plutôt que de faire référence à plusieurs CCAGs, il vaut mieux prendre le CCAG qui couvre le mieux les prestations et insérer dans le CCAP les clauses pertinentes des autres CCAGs.

Oui c'est ce que je voulais dire.

Plusieurs CCAG à mobiliser sur l'opération mais un seul par contrat

[caroline39]

Ah oui  je n'avais pas envisagé la chose comme ça
merci beaucoup

[Michel]

Le CCAG  TIC me semble une bonne base 

[dominique]

La question porte sur la procédure. A voir dans le détail, mais s'il s'agit de mettre en place un concept suivi d'une aide à son exécution, un concours suivi d'un marché de service peut être envisagé.
Dominique Fausser