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CCTP: Diagnostic préalable en vue d'établir une Convention Territoriale Globale

Démarré par caroline39, Mars 06, 2020, 10:50:51 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

caroline39

Bonjour à tous!

Je suis à la recherche d'un cahier des charges pour un marché public de prestation intellectuelle concernant la réalisation d'un diagnostic préalable de territoire (volet enfance, petite enfance, habitat et social en général) en vue de l'établissement d'une Convention Territoriale Globale.
Est-ce que quelqu'un aurait éventuellement ce type de document sous le coude?

Merci par avance  ;D