Maîtrise d'oeuvre - Missions de base et complémentaires

[JPeg]

Bonjour à toutes et à tous,

Je m'embrouille un peu avec les missions de base et les missions complémentaire en MOE. Et je trouve que le CCP n'est pas hyper clair là-dessus.

A l'article R. 2431-1 du CCP on retrouve cette liste dans les "dispositions générales" (donc a priori sans distinction base/complémentaire) (j'ai ajouté les acronymes)

1° Les études préliminaires ;
2° Les études de diagnostic ; (DIAG)
3° Les études d'esquisse ; (ESQ)
4° Les études d'avant-projet ; (AVP)
5° Les études de projet ; (PRO)
6° L'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés de travaux ; (DCE/ACT)
7° Les études d'exécution ou l'examen de leur conformité au projet et le visa de celles qui ont été faites par les opérateurs économiques chargés des travaux ; (EXE)
8° La direction de l'exécution des marchés de travaux ; (DET)
9° L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier ; (OPC)
10° L'assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement. (AOR)

Ensuite pour les missions sur des opérations neuves, en mission de base (article 2431-4) on retrouve cette liste

1° Les études d'esquisse ; (ESQ)
2° Les études d'avant-projet ; (AVP)
3° Les études de projet ; (PRO)
4° L'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux ; (DCE/ACT)
5° La direction de l'exécution des marchés publics de travaux ; (DET)
6° L'assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement ; (AOR)
7° L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et leur visa lorsqu'elles ont été faites par un opérateur économique chargé des travaux et les études d'exécution lorsqu'elles sont faites par le maître d'œuvre. (VISA incluant contrôle de la conformité)

Quid de la disparition de la mission EXE ? A mon sens elle fait partie des missions de base...Sachant qu'en plus la mission VISA reste parmi les missions de base. Et, si je ne dis pas de bêtise, la VISA ne trouve à s'appliquer que lorsque les études d'exécution se retrouvent à la charge des entreprises et non du MOE !?

[speedy]

dans ces éléments  il y a ques éléments de base à part l'OPC qui est une mission cpmplémentaire
la mission EXE  (études d'exécution) est donnée généralement aux entreprises et alors le MOE a le VISA , c'est l'un ou l'autre pour le MOE

[JPeg]

Du coup la mission EXE (ou VISA) est intégrée dans les missions complémentaires du MOE ?

[speedy]

Article R2431-1
La mission de maîtrise d'œuvre peut comprendre les éléments suivants :

1° Les études préliminaires ;
2° Les études de diagnostic ;

3° Les études d'esquisse ;
4° Les études d'avant-projet ;
5° Les études de projet ;
6° L'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés de travaux ;
7° Les études d'exécution ou l'examen de leur conformité au projet et le visa de celles qui ont été faites par les opérateurs économiques chargés des travaux ;
8° La direction de l'exécution des marchés de travaux ;
9° L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier ;
10° L'assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement.


de  3 à 8 plus le 10 c'est la mission de base en bâtiment
en 7 c'est EXE ou VISA
le 9 peut être confié à quelqu'un d'autre


il faut revenir à la loi MOP décret d'application et arrêté dont l'art 9 pour comprendre les missions complémentaires qui ne sont pas dans les éléments ci-dessus

[JPeg]

Donc EXE ou VISA = mission de base

OPC = mission complémentaire

Merci

[Mp01]

Bonjour à tous,

Je relance le sujet.
Je sais que la mission DIAG doit normalement être lancée avant mais je n'arrive pas à faire entendre raisons à mes supérieurs sur un marché super urgent.
Du coup je me demande, est ce que cette mission fait partie des missions de base ou complémentaires ?
Merci.

[speedy]

le CCP est pourtant clair :
Article R2431-4
Pour les opérations de construction neuve de bâtiment, la mission de base comporte :

1° Les études d'esquisse ;
2° Les études d'avant-projet ;
3° Les études de projet ;
4° L'assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux ;
5° La direction de l'exécution des marchés publics de travaux ;
6° L'assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement ;
7° L'examen de la conformité au projet des études d'exécution et leur visa lorsqu'elles ont été faites par un opérateur économique chargé des travaux et les études d'exécution lorsqu'elles sont faites par le maître d'œuvre.

Article R2431-5
Pour les opérations de réhabilitation de bâtiment, la mission de base comporte les mêmes éléments que ceux visés à l'article R. 2431-4, à l'exception des études d'esquisse.

le DIAG n'est pas dans la mission de base, on peut la considérer dans les missions complémentaires à la carte et ça justifie pleinement un contrat à part pour maîtriser correctement les coûts ....

[Albator]

Le DIAG est une mission complémentaire car elle n'est incluse dans la mission de base.
Cette mission pourrait (devrait ?) faire l'objet d'un marché distinct du marché de MOE portant sur la mission de base

[afeco]

Petite question : marché de MOE pour la réha d'un bâtiment. Je demande une mission de base avec VISA et OPC en mission complémentaire.
Le MOE me propose en mission complémentaire EXE partiel et OPC. Ca apportera quoi un EXE partiel ?

[speedy]

un plus : responsabilisation des entreprises sur les études  (plus que les seules dites d'atelier qui sont l'adaptation aux méthodes de travail avec les plans associés)
un moins : déresponsabilisation au moins partielle du MOE
le risque  : que devient la mission visa ?  car normalement c'est EXE ou  VISA au MOE .....
donc attention aux nouvelles limites entre MOE et Titulaires des marchés de Travaux .....