CCAG applicable aux marchés de formation

[Market]

Bonjour,

Doit-on systématiquement appliquer le CCAG FCS ou doit-on appliquer le le CCAG PI aux marchés faits sur mesure ?

En vous remerciant pour votre aide.

[speedy]

on choisit celui ou il y aura peu de modifs ou celui que l'on maîtrise le mieux ..... 
sachant que les CCAG ne sont plus obligatoires 

[Market]

Ah.
Mais si on est incapable de bâtir un clausier que l'un ou l'autre nous arrange bien ? Je détermine PI ou FCS en fonction du besoin c'est ça ?

[speedy]

oui

[Mathieu]

perso je fais les formations en FCS ; pas de raison d'avoir les droits sur le cours détaillé, sauf si le prof participe à l'élaboration d'une plaquette de cours, programme pédagogique etc. qui sera propre au PA

[Market]

Donc, si c'est du sur-mesure, c'est du PI et si catalogue du FCS mais on prévoit quand même une option pour les supports j'imagine.