Achat et location de véhicules

[CMP56]

Bonjour,

Je dois acheter ET louer des véhicules (gammes et fonction différentes). Je partais du principe de computer les montants. Les modalités contractuelles sont toutefois complètement différentes.
Je souhaitais avoir votre avis sur le fait de computer ou non ces montants!

Merci!

[Ponta]

Bonjour,

Avez-vous une nomenclature des achats ?
Si oui, vous ferez rentrer dans les cases.

Si c'est non, plusieurs interprétations sont possibles.
Certains considèrent que location et achat sont deux familles d'achats différentes et ne computent pas.

[hpchavaz]

Bonjour,

Avez-vous une nomenclature des achats ?
Si oui, vous ferez rentrer dans les cases.

Si c'est non, plusieurs interprétations sont possibles.
Certains considèrent que location et achat sont deux familles d'achats différentes et ne computent pas.

Il n'a pas quelque part un texte qui indique que achat ou location doivent être traitées sur un pied d'égalité, ce qui rendrait difficile une "computation" séparée.

[CMP56]

Je suis allé ressortir la nomenclature NADEGE qui, effectivement traitait en une seule sous rubrique l'achat et la location de véhicules particuliers. Je n'ai pas véritablement fouillé dans la jurisprudence.
Bon après faire une procédure d'accord cadre de LLD + 1 lot d'achat de véhicule (d'une autre catégorie) n'amènerait à faire de toute manière 2 CCAP différents.
Au mieux j'aaurai toujours la notion de "petits lots" qui me permettrait d'acheter mes véchiules en procédure adaptés (voir sans mise en concurrence < 40000€ HT)

Les véhicules utilitaires peuvent par contre être dissociés, ce que j'avais prévu de faire.