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EPCI/élections/cao

Démarré par goran, Décembre 10, 2019, 08:09:21 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

goran

Je ne m'étais pas posé cette question en 2014  ::)
Le conseil communautaire d'installation aura lieu mi-avril; quid de la CAO entre les municipales et l'élection de la nouvelle CAO de l'EPCI ? peut-elle valablement siéger même si certains élus la composant ne le sont plus (élus !) ? il me semble qu'elle peut fonctionner, mais où est-ce "écrit " ??

R.J


goran

Citation de: R.J le Décembre 10, 2019, 09:00:25 AM
D'autres se l'étaient posée (et tu étais intervenue ...).

je perds la boule  ;D ;D ;D ;D
Là il ne s'agit pas d'investissement, mais de fonctionnement : la totalité de nos marchés de transports scolaires pour un montant estimé à presque 2M€ sur 5 ans .... donc je pense que je vais lancer mais j'attendrai l'élection de la nouvelle CAO pour attribuer ... qu'en dis-tu ?

R.J

Ça me semble plus sage également. Surtout si tu as le temps.

goran

Citation de: R.J le Décembre 10, 2019, 10:11:55 AM
Ça me semble plus sage également. Surtout si tu as le temps.

merci !  ;)