Comment ne pas négocier en AOO?

[mds]

Bonjour,

Soit un AO en cours d'analyse.
Une offre propose des prestations qu'on a déjà (c'était précisé dans le CCTP).
Ce qui la rend plus chère et avec des prestations inutiles.

Vous en feriez quoi? irrégulière? abandon de procédure? avenant après attribution?
(en sachant que, à part ça, techniquement et financièrement , c'est l'offre que veulent mes collègues et la seule reçue).

Au delà de cette question apparemment basique, se pose la question de la "non-négociation" dans les AO. Une modification de la technique et du montant revient à être substantielle, donc théoriquement non réalisable; Si on se base du côté de la bonne gestion des deniers publics, on marche sur la tête (relancer une pub, du temps de travail, etc) ....

Merci

Bonne journée,

[Mathieu]

1) demande de précision : "pouvez-vous ne pas faire ?" (on ne sait jamais...)

2) attribution

3) mise au point du marché


pour ne pas négocier, il faut un DCE quasi parfait et des offres quasi parfaites

aujourd'hui le principal problème de la procédure négociée n'est plus tellement les conditions pour y avoir recours mais surtout les 2 phases (candidatures/offres) qu'il faut se coltiner

[Ponta]

Bonjour,

Négocier est certes interdit mais "avenanter" dans les limites posées par le CCP est possible.
Ces prestations inutiles déduites représenteraient combien en % ? Si tu rentres en deça des seuils de substantialité, ton avenant est présumé possible.
Ensuite à toi de voir si tu avenantes avant ou après la signature.

Perso, je préfères avant. Si l'attributaire n'est pas d'accord, il est toujours possible de ne pas notifier et de déclarer sans suite.

[mds]

1) demande de précision : "pouvez-vous ne pas faire ?" (on ne sait jamais...)

Oui, mais même s'ils disent "d'accord" ; on rentre dans le cas d'une modification substantielle non? (modification de la solution proposée et du montant)

Perso, je préfères avant.

Avenant avant notification?
Comment on conclu un avenant sur un contrat non notifié?

[Ponta]

Avenant avant notification?
Comment on conclu un avenant sur un contrat non notifié?

Ahem... C'est en effet, la mise au point.

[Mathieu]

Oui, mais même s'ils disent "d'accord" ; on rentre dans le cas d'une modification substantielle non? (modification de la solution proposée et du montant)

à ce stade on leur demande juste un accord de principe, la modification de l'offre interviendra après

parfois pour refaire une salle de bain, le plombier préfère reprendre toute la tuyauterie de 0 ; ici c'est la même idée, vérifier qu'ils peuvent/veulent bien ne pas faire

[Ariko]

ce n'est pas substantiel si vous avez mis que cette prestation n'était pas à réaliser dans le CCTP.

s'il y avait eu d'autres candidats ils n'auraient pas répondu à cette prestation (normalement)

donc il n'y a aucun impact sur l'égalité de traitement / mise en concurrence à dire à un candidat : "ne faites pas une prestation qui n'était pas prévue au cahier des charges !"