Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

doute sur computation des seuils avec l'ugap

Démarré par anneclaudie, Décembre 04, 2019, 10:33:42 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

bonjour,
vous computez les achats UGAP dans vos nomenclatures ?
je m'explique :
j'ai acheté pour 40.000 e d'ordinateurs à l'ugap cette année,
et là je dois acheter un nouvel ordi..600 €..
donc pour 600 € je devrai mettre en concurrence...

comment vous procédez avec les achat ugap ?
merciiiiiiiiiiiiiiiiiii

selim.sekakri

Bonjour,

Le débat est encore d'actualité, comme l'indique cet article publié il y a environ un mois : https://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2019/10/03/un-achat-residuel-hors-centrale-dachat-quid-de-la-computation-des

Vous trouverez d'autres éléments de réponse ici :

http://agorapublix.com/forum3/index.php?action=printpage;topic=27198.0

http://www.forumterritorial.org/forum/viewtopic.php?t=23028

D'après la cellule de Lyon, il faudrait computer les achats passés via une centrale d'achat et donc passer un marché même pour 600 € (ou repasser par l'UGAP ?). Mais il s'agit d'une position prise en 2014. Je vous invite à les appeler de nouveau pour voir si la position n'a pas changé.

En espérant vous avoir apporté des éléments de réponse !  ;D

Cordialement,

Sélim

Mathieu

pour moi oui mais c'est passable en petits lots (MAPA) ou lots microscopiques (sans mise en concurrence) lecture combinée R2122-8 R2123-1

selim.sekakri

Citation de: Mathieu le Décembre 04, 2019, 12:16:19 PM
pour moi oui mais c'est passable en petits lots (MAPA) ou lots microscopiques (sans mise en concurrence) lecture combinée R2122-8 R2123-1

Allotir sur des besoins de même nature, et (a priori) sans contrainte géographique, c'est possible ?  ???

mighty

ben dans le cas d'espèce la technique du petit lot reste valide sur l'année.
Après pour répondre au sujet : achat UGAP hors computation.
C'est notre politique. pas une validation juridique puisque le sujet n'est pas tranché (confère plus haut)

Ponta

Citation de: mighty le Décembre 04, 2019, 01:08:00 PM
ben dans le cas d'espèce la technique du petit lot reste valide sur l'année.
Après pour répondre au sujet : achat UGAP hors computation.
C'est notre politique. pas une validation juridique puisque le sujet n'est pas tranché (confère plus haut)
Même raisonnement.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.