Qualification d'une offre inacceptable à l'aune de fournitures courantes

[Shmouck]

Bonjour,

J'abonde encore un peu plus sur un sujet qui a déjà fait l'objet de nombreuses lignes ici même. En présence de fournitures de consommation courante, dont les volumes de consommation entraînent la prévision de budgets conséquents, sur quelle base identifier une offre inacceptable ?

En présence d'un appel d'offres visant la fourniture de DM et comportant plusieurs centaines de lots, de fait les crédits budgétaires alloués à une même famille de dispositifs sont considérables, ce qui rend vaine toute tentative d'identification d'une offre inacceptable au sens qui lui est classiquement donné (CE, 24/06/2011, OPH de l'Essonne).

En présence d'une offre dont le montant excède un prix réglementé, typiquement sur un DM adossé non uniquement à un tarif opposable de remboursement mais à un véritable prix maximal de vente, on y verra plutôt une offre irrégulière (méconnaissance d'une législation applicable). Mais un présence d'un DM simplement chiffré à des hauteurs stratosphériques...

Des idées ?

Merci !

[Mp01]

Bonjour,

C'est quoi DM?

[Michel]

C'est quoi DM?

Je soupçonne Dispositif Médical  en Hospitalier    compresses, seringues, . . .  et je te passe tous les formats possibles ; d'où les centaines de lots ! 

[Shmouck]

Dispositif Médical comme l'a dit Michel, pardon.

En même temps niveau acronyme vous autres collègues de la territoriale vous avez quand même une nette marge d'avance...