AC mono-attributaire à MS

[Macaron vanille]

Bonjour à tous,

Petit sondage :

Recourez-vous quelquefois à l'accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ? Pour quel type de prestations ?

On essaye de voir quels avantages et inconvénients ce type d'AC peut apporter (on fait plutôt du multi-attributaires à MS).

Merci pour vos retours d'expérience 

[Michel]

anciennement on appelait cela un marché à bons de commandes 

[Mathieu]

en prestations de communication car le multi-attrib n'assure pas la cohérence et l'uniformité nécessaires à la prestation

et aussi parce qu'il y a souvent des prix nouveaux (encore que, avec un BPU bien complet...)

c'est d'ailleurs là l'inconvénient : si le bordereau des prix plafonds n'est pas assez exhaustif, le mono-attributaire risque d'en profiter à chaque prix nouveau

[LAROUSSE]

Bonjour,

Nous l'utilisons également sur des marchés de fourniture de pièces détachées notamment en électricité et plomberie où il serait irréaliste de mettre en place un BPU (+ de 10000 références connues). Le caractère mono-attributaire est un choix de gestion permettant de simplifier l'exécution pour nos multiples gestionnaires.
Cordialement, 

[Ponta]

Je l'utilise pour des marchés de fournitures/services où il y a des évolutions technologiques récurrentes : téléphonie, internet.
Aussi pour des copieurs, quand il y a plusieurs vagues de remplacement du matériel.

[hpchavaz]

A chaque fois que cela est nécessaire ou opportun y compris pour certaines maîtrises d'oeuvre, pour traiter le cas des opérations de longue durée (plusieurs années) en infra.
Toutefois notre cas n'est pas CCP même si nous sommes tenus d'appliquer une partie  du CCP.

[janjan35]

Bonjour à tous,

Petit sondage :

Recourez-vous quelquefois à l'accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents ? Pour quel type de prestations ?

On essaye de voir quels avantages et inconvénients ce type d'AC peut apporter (on fait plutôt du multi-attributaires à MS).

Merci pour vos retours d'expérience 

Bonjour,

Je l'utilise pour du support de communication (création, impression), mais je mets quand meme une partie à bons de commande avec un BPU, histoire de dire qu'on a "un peu" defini notre besoin. Le MS est parfois utilisé et prend la forme d'un devis.  J'ai aussi mis une clause de non exclusivité (pour des cas bien précis et ceci ne doit pas depasser 3-4 % du montant maxi annuel de l'AC).
Quand je suis arrivé dans ma collectivité ils avaient fait un AC pour des vérifications périodiques dans les batiments (groupement de commandes à 18 entités et 7-8 lots) et un AC pour de la signalétique horizontale de nos batiments (pour les 2 AC avec un volet a bons de commande en plus des MS).