avenant article 140-II décret 2016-360

[goran]

Soit un marché sur lequel un avenant art. 139-3° est déjà intervenu; pour mon second avenant, à la lecture du 140-II j'aurais tendance à dire que je ne prends pas en compte le montant de l'avenant 1 pour le calcul de l'avenant 2 (qui sera passé avec le 139-6°). Je me trompe ... ou pas ? 

[Vivaelparaguay]

je dirais comme vous même si ça peut paraitre curieux

[Aotearoa]

Bonjour Goran,

j'ai la même lecture que toi.

Le premier avenant ne relève pas du 139 6° donc son montant n'est pas à prendre en compte.

[Healfe]

N'est-ce pas le I de l'article 140 qui s'applique pour les modifications issues de l'article 139-3 ?

[goran]

N'est-ce pas le I de l'article 140 qui s'applique pour les modifications issues de l'article 139-3 ?

si, mais là je parlais juste du mode de calcul de l'avenant 2.

[Healfe]

Au temps pour moi, je n'avais pas vu la référence textuelle pour le second avenant...

Alors +1 avec mes compères ^^