Concession de travaux (modèle)

[JPeg]

Bonjour à toutes et à tous,

Tout d'abord je tiens à m'excuser si cette question trouve sa réponse ailleurs mais après quelques recherches je n'ai rien trouvé et je suis (malheureusement) pressé par le temps.

On me demande de travailler sur une concession de travaux...et je ne connais absolument rien sur les concession.

Quid des pièces contractuelles ?
Quid d'éventuels modèles ?

Je suis à la recherche d'une sorte de mode d'emploi et surtout de modèle/pièces types pour une concession de travaux.

Un (très) grand merci par avance pour votre aide.

Bonne journée,

[hpchavaz]

La notion de contrat type de concession me fait un peu sourire.

mais pourquoi pas si ultra simple et durée de la concession très courte.

[JPeg]

AH oui ? Pourquoi uniquement si "ultra simple" et concession "très courte" ?

[hpchavaz]

AH oui ? Pourquoi uniquement si "ultra simple" et concession "très courte" ?

Dans les concessions de travaux il n'y a pas que des travaux mais aussi généralement l'exploitation de l'ouvrage, or les modalités de celles-ci  peuvent être très différentes.
L'augmentation de la durée est un facteur de complexité car il faut couvrir comment on fera face aux évolutions qui ne manqueront pas d'être nécessaires sur le  moyen et long terme.
En outre il y a, nécessairement à mon avis, une relation entre d'une part les critères de choix du concessionnaire et  leur éventuelle pondération, et d'autre part le contrat.

Donc si contrat type il peut y avoir, ce n'est que pour un type déterminé de concession de travaux et encore il faudra voir les adaptations nécessaires au contexte.

[JPeg]

Merci pour votre message.

Oui, je comprends bien la difficulté. J'espérais simplement trouver une "ossature" afin d'être sûr de ne pas omettre des articles/points importants.

Personne ne dispose de ça ?

[Ponta]

Je n'ai pas ça.

Mais ça ressemble à un marché de travaux. Les clauses types ont des similitudes :
- durée,
- objet,
- prix,
- tranches,
- variantes,
- négo,
- pénalités...

Vous pouvez vous inspirer de vos marchés et faire la correspondance des articles "marchés" du CCP avec ceux du Titre II "concessions".

[Ponta]

Sur les pièces contractuelles, vous pouvez vous référer au CCAG d'autant plus si vous possédez des prérogatives de puissance publique.

Le RC, vous prenez vos modèles de RC marchés procédure restreinte et vous adaptez. Ce serait exagéré de dire qu'il suffit de remplacer marché par concession mais ce n'est pas insurmontable non plus.

[hpchavaz]

Suite aux deux messages de ponta (précédant immédiatement celui-ci), il y a quelque chose qui m'échappe :

Que le cas soit celui d'une concession de travaux (ou encore une concession de service incorporant des travaux), il y a nécessairement une phase exploitation de l'ouvrage.

Je ne vois pas en quoi les documents d'un marché de travaux vont être utiles pour cette partie.

[Ponta]

Donc dans vos concessions, il n'y a pas de durée, d'objet ou de prix  puisque vos contrats de concessions de travaux ne peuvent avoir des similitudes avec des marchés de travaux ?

[R.J]

De prix, pas nécessairement.

Cela dit, si d'un point de vue technique, on peut voir des similitudes, la différence de modèle économique se fait nécessairement ressentir dans la construction même du contrat (ainsi que dans la manière d'appréhender sa passation).