Marché inf à 25 k€ et computation

[ariad]

Bonjour,

J'ai une question montant marché et seuil des 25 000 €HT.  

Soit l'achat d'un logiciel pour un montant à peine inférieur à 25 k€ la première année.
Forcément les années suivantes, il y aura de la maintenance.

Dans notre nomenclature, on a une ligne Achat logiciel et une ligne Maintenance.
A ce jour, la ligne Achat est à 500 € donc on pourrait ne pas lancer de marché public mais la ligne maintenance est à 66 k€ ce qui signifie marché.

Passer par 3 devis pour l'achat puis par une procédure de marché public pour la maintenance n'est pas logique donc je vais lancer un mapa qui inclus achat et maintenance.

Toutefois, si ma ligne maintenance était à 0 € dans ma nomemclature.
Est-ce que j'aurais pu passer par 3 devis pour mon achat puis par devis pour la maintenance les années suivantes ?

J'ai tendance à faire des marchés pour bien contractualiser.

Je me pose trop de questions.  

[Ponta]

Bonjour,

La nomenclature est propre à chaque structure mais elle doit respecter les grands principes de la commande publique.
Il ne faudrait pas que votre montage imaginé soit du saucissonage qui détourne le choix de la procédure.
Je pense qu'il est très hasardeux de séparer achat d'un logiciel et sa maintenance. Pour moi, les deux sont intimement liés. Sauf à ce que le logiciel acheté soit distribué par pleins de prestataires. Souvent, seul le vendeur peut faire la maintenance.
Pour moi, les deux achats sont indissociables et même si votre nomenclature le permet, je computerais ensemble.

Mais mon analyse est discutable.

[Vivaelparaguay]

Bonjour,

La nomenclature est propre à chaque structure mais elle doit respecter les grands principes de la commande publique.
Il ne faudrait pas que votre montage imaginé soit du saucissonage qui détourne le choix de la procédure.
Je pense qu'il est très hasardeux de séparer achat d'un logiciel et sa maintenance. Pour moi, les deux sont intimement liés. Sauf à ce que le logiciel acheté soit distribué par pleins de prestataires. Souvent, seul le vendeur peut faire la maintenance.
Pour moi, les deux achats sont indissociables et même si votre nomenclature le permet, je computerais ensemble.

Mais mon analyse est discutable.

+1 - ce qu'on paye pour l'acquisition et la maintenance finissant dans la même poche, je vois mal comment on pourrait séparer.

[Michel]

Parfois l'investissement n'est pas dans la même case que le fonctionnement !
la maintenance est clairement du fonctionnement
l'acquisition d'un droit d'usage pour une durée limité se passe en fonctionnement
L'acquisition d'un droit d'usage pour une durée illimitée peut-être pris pour de l'investissement