DQE/Simulation des prix

[Aotearoa]

Bonjour à tous,

Je suis arrivée il y a quelques mois dans la collectivité où je travaille actuellement.

Lorsque j'ai rédigé mon premier marché là-bas, il a été question d'une simulation des prix. J'ai dû faire des gros yeux à ce moment là car je n'avais jamais entendu parler de ça. J'ai demandé à mes collègues de quoi il s'agissait et quand elles m'ont expliqué, je leur ai dit "ahhhhh mais c'est un DQE !" et elles m'ont dit que non, ce n'était pas la même chose.

Notre simulation des prix est un tableau comportant une colonne relative à la désignation des prestations, une colonne relative à l'unité utilisée, une colonne relative aux quantités, une colonne relative au prix unitaire HT et une dernière colonne relative au prix total HT.

Les simulations des prix nous permettent de comparer les offres des soumissionnaires et ne sont pas contractuelles (seul le BPU l'est).

J'ai regardé les marchés ayant été faits et un DQE a été utilisé une fois dans le cadre d'une AMO. Donc elles font bien une distinction entre DQE et simulation des prix.

Quelqu'un aurait-il une explication à me donner svp?

Merci d'avance,
Ao

[Dorca]

Bonjour,

En vous lisant, possible explication de sémantique pour vos interlocuteurs :

- La notion de "DQE" pour vos interlocuteurs  : utilisée dans le cadre de marchés "ordinaires" à prix unitaires (j'imagine que ce dernier doit être contractualisé en lisant entre les lignes...)

- La notion de "simulation des prix" pour vos interlocuteurs : utilisée dans le cadre des AC à bons de commande (j'imagine et j'espère que cette dernière n'est pas contractualisée).

Quoi qu'il en soit, cela reste un DQE et il s'agit dans doute d'un terme historiquement utilisé dans un cas plutôt que dans l'autre.

A confirmer bien sur mais posez leur la question ! 

[Aotearoa]

Bonjour,

En vous lisant, possible explication de sémantique pour vos interlocuteurs :

- La notion de "DQE" pour vos interlocuteurs  : utilisée dans le cadre de marchés "ordinaires" à prix unitaires (j'imagine que ce dernier doit être contractualisé en lisant entre les lignes...)

- La notion de "simulation des prix" pour vos interlocuteurs : utilisée dans le cadre des AC à bons de commande (j'imagine et j'espère que cette dernière n'est pas contractualisée).

Quoi qu'il en soit, cela reste un DQE et il s'agit dans doute d'un terme historiquement utilisé dans un cas plutôt que dans l'autre.

A confirmer bien sur mais posez leur la question !  

Bonjour,

merci beaucoup de votre réponse

Je suis allée faire quelques recherches dans les différents marchés et sur ceux que j'ai trouvé, il est indiqué dans le CCAP que les prix sont des prix forfaitaires et dans le DCE on a un DQE valant BPU.

Pour répondre à votre question vous avez raison quant au fait que lorsqu'elles utilisent la notion de DQE, il est contractualisé. La simulation sert dans le cadre des AC à BDC et n'est jamais contractualisée, le "propre" d'un AC à BDC étant de permettre une incertitude quant aux quantités demandées, contractualiser la simulation serait une erreur

[Ponta]

C'est pas commun de faire un DQE valant BPU.
Autant mettre une case total en bas du BPU et de juger l'offre sur cette base.

[Aotearoa]

C'est pas commun de faire un DQE valant BPU.
Autant mettre une case total en bas du BPU et de juger l'offre sur cette base.

Aucune idée du pourquoi ça a été fait comme ça...

Je sais qu'il est possible afin d'éviter d'avoir 36 000 documents de faire un seul document (DQE) et de dire qu'il sera contractuel mis à part les colonnes relatives aux quantités (et au prix total j'imagine). J'avais lu l'article d'un avocat à ce sujet il y a quelques temps.
Mais dans le cas du DQE valant BPU dans les deux marchés trouvés, cela ne semblait pas être le but.

[Dorca]

Aucune idée du pourquoi ça a été fait comme ça...

Je sais qu'il est possible afin d'éviter d'avoir 36 000 documents de faire un seul document (DQE) et de dire qu'il sera contractuel mis à part les colonnes relatives aux quantités (et au prix total j'imagine). J'avais lu l'article d'un avocat à ce sujet il y a quelques temps.
Mais dans le cas du DQE valant BPU dans les deux marchés trouvés, cela ne semblait pas être le but.

+1 avec Ponta c'est surtout que pour avoir un DQE valant BPU stricto sensu il faudrait une quantité de 1 par article dans le DQE (soit le BPU XD).

Effectivement tout à fait possible d'avoir BPU et DQE en un seul et même doc (tableau excel par exemple) en ne contractualisant que la partie unitaire (colonne des quantités "simulées" non contractuelle). Ca se voit (j'ai même pratiqué dans une précédente collectivité, pas culturellement le choix encore ici) et cela évite au demeurant certaines erreurs de report des OE (une seule saisie à réaliser pour la partie unitaire avec automatisation pour le calcul du DQE).

Pour répondre à votre question vous avez raison quant au fait que lorsqu'elles utilisent la notion de DQE, il est contractualisé. La simulation sert dans le cadre des AC à BDC et n'est jamais contractualisée, le "propre" d'un AC à BDC étant de permettre une incertitude quant aux quantités demandées, contractualiser la simulation serait une erreur Sourire

C'est déjà rassurant que mes espoirs soient confirmés Vous n'aurez au moins pas à leur expliquer qu'un DQE (ou une "simulation" pour reprendre leur terme) dans le cadre d'un AC à BdC n'est ô grand jamais contractuel ! XD

[Michel]

le DQE est un document (un moyen) permettant de faire une simulation financière.

et Il vaux mieux nommé un chat un chat plutôt qu'autrement
un DQE qui ne devrait comporter QUE des Quantités  et rien d'autre (notamment des éléments financiers (même si vous pouvez pragmatiquement coller le DQE et le BPU cote à cote suivi à coté par la simulation financière
le BPU ne doit comporter QUE des éléments financiers des Prix Unitaires  (au colisage près)

[speedy]

...il est indiqué dans le CCAP que les prix sont des prix forfaitaires et dans le DCE on a un DQE valant BPU.
...

si les prix sont forfaitaires il y a peut être un état des prix forfaitaire et une décomposition de ceux-ci

mais s'il y a un BPU c'est un bordereau des prix unitaires .... CQFD cherchez l'anomalie   

[Michel]

Quelqu'un aurait-il une explication à me donner svp?

Oui : ils se fourvoient dans l'appellation des documents et leurs finalités !  

comme ceux qui demande une DPGF en l'utilise comme un BPU !     Quelle Horreur !  
alors que la finalité d'une DPGF est de servir à allumer le barbecue 

[Dorca]

Oui : ils se fourvoient dans l'appellation des documents et leurs finalités ! 

comme ceux qui demande une DPGF en l'utilise comme un BPU !     Quelle Horreur ! 
alors que la finalité d'une DPGF est de servir à allumer le barbecue 

Ah ce fameux barbecue ! XD

Ca fait un moment que je ne l'avais pas lu ! Ca me manquait presque Michel !  N'empêche qu'à mes tous débuts, je n'ai pas pu l'oublier et ça m'a bien servi pour faire de la pédagogie auprès des services de la collectivité dans laquelle j'étais : qui pratiquait les DPGF contractuel ( je vous vois déjà piquer un fard XD)

[Aotearoa]

ça fait plusieurs fois que je tombe sur cette histoire de barbecue, Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer siouplait?

Concernant la distinction DQE/simulation des prix, je pense que l'explication de Dorca était la bonne :

- La notion de "DQE" pour vos interlocuteurs  : utilisée dans le cadre de marchés "ordinaires" à prix unitaires (j'imagine que ce dernier doit être contractualisé en lisant entre les lignes...)

- La notion de "simulation des prix" pour vos interlocuteurs : utilisée dans le cadre des AC à bons de commande (j'imagine et j'espère que cette dernière n'est pas contractualisée).

Pour le reste, je vais creuser davantage et essayer de voir ça avec elles de façon assez subtile, afin de ne pas être accusée d'espionnage ou je-ne-sais-quoi

En tout cas, un grand merci à tous pour vos réponses ! Je me suis inscrite hier et ai déjà trouvé tout un tas d'informations intéressantes et utiles.

[Ponta]

ça fait plusieurs fois que je tombe sur cette histoire de barbecue, Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer siouplait?

C'est un runnin' gag de Michel qui considère (à juste titre selon moi) que les DPGF, DQE et autres simulation de prix n'ont aucun intérêt puisqu'ils ne sont qu'une redite de l'acte d'engagement ou du BPU.
Il est vrai que le prix est dans l'AE ou le BPU et que la DPGF, le DQE et autres simulations ne servent qu'à l'analyse des offres. Après, vous pouvez vous en servir pour allumer le barbecue.

[Aotearoa]

C'est un runnin' gag de Michel qui considère (à juste titre selon moi) que les DPGF, DQE et autres simulation de prix n'ont aucun intérêt puisqu'ils ne sont qu'une redite de l'acte d'engagement ou du BPU.
Il est vrai que le prix est dans l'AE ou le BPU et que la DPGF, le DQE et autres simulations ne servent qu'à l'analyse des offres. Après, vous pouvez vous en servir pour allumer le barbecue.

D'accord je comprends mieux, merci Ponta pour ces explications

Bon sinon j'ai fait quelques investigations dans les précédents marchés de la collectivité afin de voir ce qui se faisait en matière de BPU/DQE et il a été quelques fois contractualisé un DQE valant BPU dans le cadre d'un AC à bons de commande (fournitures de bureau par ex).

[Dorca]

Bon sinon j'ai fait quelques investigations dans les précédents marchés de la collectivité afin de voir ce qui se faisait en matière de BPU/DQE et il a été quelques fois contractualisé un DQE valant BPU dans le cadre d'un AC à bons de commande (fournitures de bureau par ex).

[Michel sortant son sabre et se préparant pour un hara-kiri en bonne et due forme] 

[Aotearoa]

[Michel sortant son sabre et se préparant pour un hara-kiri en bonne et due forme]  

Haha heureusement que Michel ne travaille pas dans ma collectivité, il ne saurait plus où donner de la tête entre ça, les DPGF contractualisées, le fait que l'on m'a affirmé ce matin que sous le décret il n'était pas nécessaire de motiver le non allotissement et j'en passe...