imposez-vous la forme d'un groupement ?

[anneclaudie]

Bonjour,


L'acheteur peut exiger que les groupements d'opérateurs économiques adoptent une forme juridique déterminée après l'attribution du marché dans la mesure où cela est nécessaire à sa bonne exécution. Dans ce cas, l'acheteur justifie cette exigence dans les documents de la consultation.

quels sont les motifs que vous invoquez pour justifier une certaine forme juridique dans un marché ?

[Albator]

Rien 
Dans ma collectivité nous avons arrêtés d'imposer systématiquement le groupement solidaire.
Bizarrement, mes collègues techniciens, qui me juraient la main sur le coeur que le groupement ne pouvait être que solidaire, n'ont pas été en mesure de m'expliquer en quoi la solidarité était nécessaire à la bonne exécution des prestations lorsque je leur ai dis que leur réponse serait mentionnée dans le RC.
Maintenant, il est vrai que nous sommes peu confronté à des groupements (excepté en MOE pour lesquels nous n'imposons pas la forme du groupement).

[Vivaelparaguay]

Rien 
Dans ma collectivité nous avons arrêtés d'imposer systématiquement le groupement solidaire.
Bizarrement, mes collègues techniciens, qui me juraient la main sur le coeur que le groupement ne pouvait être que solidaire, n'ont pas été en mesure de m'expliquer en quoi la solidarité était nécessaire à la bonne exécution des prestations lorsque je leur ai dis que leur réponse serait mentionnée dans le RC.
Maintenant, il est vrai que nous sommes peu confronté à des groupements (excepté en MOE pour lesquels nous n'imposons pas la forme du groupement).

je pourrais en dire autant mot pour mot...je demande juste aux architectes de ne pas former plusieurs groupement en qualité de mandataire avec différents bureaux d'étude, pour que chacun d'entre eux ait 1 "chance" et pas plus.

[Ponta]

+1.

Je ne mets pas de motifs même pour les rares fois où je demande un groupement conjoint avec mandataire solidaire.