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relance après mapa infructueux

Démarré par mickey, Mars 16, 2009, 09:42:21 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mickey

Bonjour,

j'ai passé un marché de travaux en mapa, 2 lots sont infructueux car aucune offre n'a été remise. le total des lots est supérieur à 90 000 ¤ HT, une publicité serait donc nécessaire.

toutefois, en s'inspirant des articles 28 et 35, j'aimerais consulter directement plusieurs entreprises (pas de publicité mais quand même une mise en concurrence), en partant du principe que si après un appel d'offres infructueux on peut faire un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence, alors a fortiori, après un mapa infrctueux on devrait pouvoir faire un mapa sans publicité mais avec mise en concurrence.

Est-ce que ça vous paraît possible ?

Schlipomi

Certaines collectivités font appel dans ce cas à l'alinéa 4 de l'article 28 pour justifier le négocié sans publicité (en se calquant sur le 35).
Ca ne me choque pas à condition que les causes d'infructuosités ne soient pas due à une mauvaise définition du besoin ou rédaction du DCE.

Naydje

Citation de: mickey le Mars 16, 2009, 09:42:21 AM
Bonjour,

j'ai passé un marché de travaux en mapa, 2 lots sont infructueux car aucune offre n'a été remise. le total des lots est supérieur à 90 000 ¤ HT, une publicité serait donc nécessaire.

toutefois, en s'inspirant des articles 28 et 35, j'aimerais consulter directement plusieurs entreprises (pas de publicité mais quand même une mise en concurrence), en partant du principe que si après un appel d'offres infructueux on peut faire un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence, alors a fortiori, après un mapa infrctueux on devrait pouvoir faire un mapa sans publicité mais avec mise en concurrence.

Est-ce que ça vous paraît possible ?

OUI déjà fait pour ma part, j'irai même plus loin, je compte le généraliser à tous les mapa qui sont infructueux après une large publicité.
l'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crane : MOMAN

Ka Mate Ka Mate ! Ka Ora Ka Ora !

We gonna bring out the dragon in you

Naydje is Chaoui!

http://www.youtube.com/watch?v=RH1s

andoli

avant de relancer vous pouvez toujours interroger les entreprises qui ont retiré un dossier et leur demander pourquoi elles n'ont pas répondu...ça peut vous permettre de savoir si il n'y a pas un soucis avec le dce...

Naydje

oui on le fait également, mais pas sur tous les marchés
l'ouverture d'esprit n'est pas une fracture du crane : MOMAN

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http://www.youtube.com/watch?v=RH1s

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