quelle procédure ?...

[anneclaudie]

Nous avons passé des commandes pour des travaux pour une entreprise x qui s'installe très bientôt dans des locaux nous appartenant...
Ces commandes ont été passées sur des ac à bons de commande passés suite à une procédure MAPA d'il y a 3 ans (mapa comprenant une dizaine de lots d'entretien avec des nomenclatures différentes mais caractère homogène des prestations).

Et le montant de ces commandes pour l'entreprise x a considérablement grignoté nos marchés.

D'ailleurs, j'ai déjà relancé 2 lots sur l'ensemble des lots concernés (je les ai passé en AO ces 2 lots vu le montant global).

Je dois lancer 2 nouveaux lots en AO très prochainement.

J'ai des travaux urgents à terminer qui font partis des lots à relancer. Je pourrai "sortir" des postes de ces lots et créer un nouveau lot "travaux de climatisation et vmc" (qui faisaient partis d'un lot électricité précédemment).

Est-ce que ce lot "travaux de climatisation" je peux le lancer en "petits lots" ? et si oui je prends le montant total de la procédure ou juste le montant des 2 lots qui vont être relancés en AO ?

Ou est-ce je peux lancer un mapa à 70.000 € pour des travaux d'aménagement de climatisation et VMC (nomenclature différente et qui ne rentre pas dans l'homogénéité des prestations).

je ne veux pas saucissonner ni bidouiller.. je cherche la meilleure solution...

[speedy]

la procédure d'il y a trois ans c'est du passé
actuellement vous avez des travaux à faire qui ne sont pas couvert par les marchés suite à cette procédure
travaux de climatisation  = un dossier à part si tous travaux de climatisation de votre collectivité sur une durée déterminée
travaux électricité  = idem
par contre le "qui ne rentre pas dans l'homogénéité des prestations " mais de quel marché actuel ou futur ? (clim différent d'électricité c'est OK à moins que l'une des partie est extrèmement faible par rapport à l'autre, en effet sous-traitance possible pour éviter un lot sans réponse)

[anneclaudie]

Donc je peux lancer 2 lots travaux électricité et climatisation...
Mais si je prend en compte l'homogénéité des prestations à savoir travaux d'entretien : je suis en ao.

Est ce que je peux donc faire un lot ao et un lot mapa (le lot mapa est urgent). ?

[speedy]

oui si < 80 000 et 20%

[Michel]

Mais si je prend en compte l'homogénéité des prestations à savoir travaux d'entretien : je suis en ao.

     b'en certe, si vous en rajouté, et encore rajouté, et encore, et . . .   il est certain que vous passerez les seuils jusqu'aux plus haut seuil intergalactique, et même au-dessus ! 
Il vous faut faire dans le raisonnable ; et de là l'importance de vous faire une nomenclature ("article 27") judicieuse 

[anneclaudie]

Et à l'infini et au-delà !
Oui oui je sais mais j'ai tjrs en-tête ce principe de prestations à caractère homogène...
Je vais partir sur un ao et un mapa...
Merciiiiii

[anneclaudie]

Apres calcul, le petit lot serait en mapa inf. À 90.000€. Je publie sur mon profil acheteur avec au moins 10 j de délais.
Avec l'analyse, attrib au mieux je notifie mi-août...seulement le délai d'appro du matériel du lot en question est d'environ 6 semaines...donc je suis hors délais d'installation prévue de l'entreprise...
Ca coince fort au niveau direction..
Comment faire ?

Le service tech me dit qu'on pourrait faire glisser une partie du montant d'un des lots travaux encore actifs sur le lot qui pourrait  convenir pour mes tvx...
Je n'ai jamais entendu parler de cette possibilité de transférer une partie du montant d'un marché à un autre titulaire ?

[speedy]

avenant ?
faut des arguments ....

[lepouch]

Il me semble que l'erreur initiale d'utiliser des marchés d'entretien (anciens) pour faire une opération spécifique vous embrouille le cerveau ...
L'objet de ces AC, c'est de faire de petits travaux d'entretien alors que vous êtes en train de réaliser une opération spécifique (installation d'une entreprise dans vos locaux) qui aurait du faire l'objet d'un chiffrage global et de passation de MAPAs spécifiques.
Le mal est fait ... et vous pouvez aisément considéré que les "travaux d'entretien" ayant été effectués dans vos locaux, pour ce besoin spécifique (Clim et VMC), vous lancez un MAPA spécifique.
La dépense estimée étant inférieure à 90 000 €, contacter 5 à 10 entreprises pour des devis, retenez le meilleur en négociant les délais de livraison et basta !

[anneclaudie]

oui je suis d'accord les marchés n'ont pas été montés pour ce type d'opération et nous aurions du faire une procédure dédiée. Le mal est fait oui.

Pour bien comprendre : pour achat inf à 90.000 € qui ne donne pas lieu à la publication d'un aapc (au-dessus de 90.000 oui par contre aapc réglementé), je ne suis pas obligée de mettre en ligne mon dce ?
Par contre sup à 90.000 € + aapc : si je suis obligée.

C'est bien ça ?

   

[speedy]

Pour bien comprendre : pour achat inf à 90.000 € qui ne donne pas lieu à la publication d'un aapc (au-dessus de 90.000 oui par contre aapc réglementé), je ne suis pas obligée de mettre en ligne mon dce ?

OK

Par contre sup à 90.000 € + aapc : si je suis obligée.
C'est bien ça ?

vrai mais pas seulement :
sup à 25.000 € + aapc : mis en ligne obligatoire