Clause prix : ajout ligne BPU en cours de marché

[ariad]

Au cours de mes pompages recherches de DCE  , j'ai trouvé ceci :

EP = Etablissement Public

Ajout de prix au BPU :
Si en cours de marché, des articles doivent être ajoutés ou supprimés du bordereau des prix unitaires initial, le titulaire du marché communiquera à l'EP les références concernées ainsi que toutes les informations utiles (prix unitaires HT, taux de TVA, conditionnement...).
l'EP confirmera son accord par la notification d'un ordre de service au titulaire. Cet ordre de service complètera le bordereau des prix unitaires prévu au marché ou supprimera les références devenues inutiles. Il donnera toutes les précisions utiles.
Seules des références en lien avec l'objet du marché pourront être ajoutées au bordereau des prix initial. Les références ajoutées ou supprimées ne doivent pas avoir, ni pour objet, ni pour effet de substituer au contrat initial un autre contrat. L'ajout ou la suppression n'a pas d'impact sur les montants minimum et/ou maximum du marché qui restent inchangés. l'EP pourra refuser l'ajout ou la suppression de références au marché en cas de non-respect de ces conditions.

Je pensais qu'un BPU ne pouvait être modifié que par avenant et à la marge en cours de marché?
Cette clause me donne l'impression que c'est open-bar, vous en pensez quoi ?  

[beau temps]

Vu comme c'est rédigé je comprends que ça couvre les cas où les chaussettes hiboudoudou 39-42 arc en ciel sont remplacées par le gamme encore plus belle et plus douce doudouhibou 39-41 couleurs du bonheur ou supprimées

[speedy]

OS puis avenant pour éviter des questions lors de l'arrêt des comptes

[juriste juniore!]

Cela ressemble à une clause de réexamen et a l'air bien encadré.

[mighty]

Modifier le nom de la structure quand même dans votre post

Après je trouve nickel ! Je l'ai même pratiqué dans la clause de réexamen. Ou je prévoyais une écriture relativement extensive. Mais retoqué par mon siège à Paris car la clause de réexamen c'est uniquement pour les tranches, les reconductions....

Bref une idée géniale sur le principe mais encore une fois vidée totalement de sa substance dans les faits...

[ariad]

Ah désolée pour avoir laissé le nom mais comme le DCE est public.... 

Ok, bon, je me la garde alors.

C'est pour un marché d'objets promotionnels, j'y réfléchissais pour mon futur marché signalétique

[mighty]

ben après se pose la question de la validité de la clause de réexamen aussi extensive

[Michel]

Ah désolée pour avoir laissé le nom mais comme le DCE est public.... 

Pas de souci   ; libre à vous.
En l'espèce, cela ne posait pas de problème.   Pas de critiques, pas de publicité.
Juste que nous tachons de restez "neutre" dans nos commentaires.

[ariad]

ben après se pose la question de la validité de la clause de réexamen aussi extensive

Ah ben on est d'accord.
Cela dit, c'est pratique de pouvoir rajouter des lignes au BPU comme on veut 

[mighty]

ben honnêtement je l'avais pour un cas où le catalogue était contractuel ! M'enfin bon trop inventif et moderne le mighty 

[dominique]

Pour ma part c'est rédigé de manière beaucoup trop extensive, car cela vide le marché de sa substance.
Les produits substitutifs sont admis depuis longtemps pour les marchés comprenant des produits à obsolescence rapide (notamment par l'ancienne commission spécialisée des marchés dans le domaine de l'informatique).
Mais même dans ce cas, « Le guide de prix dans les marchés publics » édition de 2013 qui reprend le concept exige un avenant. Désormais c'est une modification au sens de la nouvelle terminologie, dont les conditions (clauses de réexamen art. R. 2194-6 et suivants du Code de la commande publique) doivent avoir été prévues avec suffisamment de précisions pour éviter les risques de contentieux. Pour rédiger ces conditions, ont peut reprendre du texte que l'on retrouve sur ce guide page 67
Dominique Fausser