groupement de commande

[kazetari]

Bonjour,

Je ne suis pas familière des groupements de commande.
Est-ce que je peux prévoir dans le CCAP qu'un des membres du groupement peut résilier le marché pour faute, IG ... ?
Si oui, et si un seul des membres résilie (dans mon cas il y a 4 membres) est-ce que cela met de facto fin au groupement ?

Je n'arrive pas à trouver d'éléments dans le CCP sur le sujet.

Merci.

[Ponta]

Bonjour,

En fait, c'est à la carte tant que vous avez écrit ces processus dans votre convention de constitution de groupement et dans vos pièces de marché.

Il serait aberrant que le titulaire puisse échapper aux sanctions comme une résiliation. De plus, le CCAG correspondant s'applique si vous n'y avez pas dérogé sur ce point.
Seulement prévoyez que si un membre résilie, il ne résilie que pour son périmètre et ne met nullement fin aux prestations des autres membres.

Prévoyez peut-être que chaque membre aura son acte d'engagement. Ca cloisonnera.

[Mathieu]

prévoyez un marché par membre si la convention de constitution le permet

chacun pourra molester son titulaire comme il le souhaite