Variante encadrée / tranches ?

[calisa]

Bonjour à tous,

Je sais que notre besoin doit être défini avant le lancement de la consultation, mais...

Ma hiérarchie veut aller plus vite que la musique et lancer une consultation d'AMO avant le choix officiel du futur mode de gestion d'un service public.

Même si on sait qu'on va partir en DSP, et que notre AMO concernera l'assistance lors de la procédure de mise en oeuvre, ça n'est pas officiel.
Mais on me pousse à lancer la consultation maintenant, en amont du choix officiel.
La DLRO interviendra juste après la délibération.

Deux scenarii se présentent à moi :
- variante encadrée : base : AMO pour la DSP ; en variante encadrée n° 1 l'AMO pour la mise en régie et en variante encadrée n° 2 : l'AMO pour les marchés de services (les 3 hypothèses du rapport du choix du futur mode de gestion). Mais pour l'analyse, même si je sais quel scenario je choisirai, pas sûre que l'offre de base du candidat soit plus avantageuse que l'une ou l'autre de ses variantes... Sauf à négocier illico et dire qu'on ne part que sur l'offre de base ?
- marché à tranches : TF + 3 TO. Si mes 3 TO correspondent à chaque scenario, que mettre dans le contenu de la tranche ferme ? J'indiquerai que seule l'une des TO sera retenue, et qu'une fois ce choix, l'autre TO n'aura plus de raison d'être.

Avez-vous déjà eu le cas ?

Qu'en pensez-vous ?

Merci !!

[Michel]

et un bon marché à prix unitaires ?   :
ligne 1 du BPU : prix pour une AMO sur xxx
ligne 2 du BPU : prix pour une AMO sur yyy
ligne 3 du BPU : prix pour une AMO sur zzz
. . .
et vous ne payerez que ce que vous avez utilisé.

[calisa]

Super idée !!!

Merci !

[speedy]

et pourquoi ne pas assumer que vous n'auriez besoin d'un AMO que si la DSP est retenue ? pour les autres modes vous savez faire ......

[Dorca]

Sans savoir de quoi il en ressort exactement, je vais dans le sEns de speedy : à mon sens, nous sommes sur des missions bien différentes (la gestion d'une procédure de DSP nécessite des compétences, notamment juridiques, sans doute bien différentes de celles de l'organisation en régie d'un service, qui, si vous êtes sur une création ex nihilo nécessitera sans doute de maîtriser la gestion de processus de recrutement, de conduite du changement,...).

Pourquoi, dans un premier temps, ne pas réaliser une expertise (externe pourquoi pas : via un AMO si nécessaire) concernant l'opportunité du mode de gestion? Je crains qu'en procédant via du BPU vous n'ayez en face de vous que des généralistes qui ne pourront répondre que de manière parcellaire à votre besoin de manière pertinente. Même si, sans être la panacée, c'est effectivement une alternative.

[Michel]

Je crains qu'en procédant via du BPU vous n'ayez en face de vous que des généralistes qui ne pourront répondre que de manière parcellaire à votre besoin de manière pertinente.

Oui, c'est un risque à évaluer.
Peut-être est-il possible de les inciter à répondre de manière "groupés" pour disposer de toutes les compétences nécessaires 

[calisa]

Le rapport sur le choix du mode de gestion est prêt, et il va dans le sens de partir en DSP.

[calisa]

Pensez-vous que je puisse partir sur la seule mission d'AMO pour la DSP, même le jour de la publicité, rien n'est officiel, et déclarer sans suite si le vote est différent ?

Merci !!

[speedy]

perso je ferais

[dominique]

Faire travailler des prestataires à l'élaboration d'une offre pour ne pas l'attribuer je trouve cela antiéconomique, il faut arrêter que les administrations plombent les entreprises.
En outre si les prestations ne ressortent pas de la même qualification (contrôle d'une DSP ou d'une régie) et je rappelle que restreindre artificiellement la concurrence est prohibé ce qui serait le cas si un seul marché était passé de type bons de commande ou tranches
Ce qui me paraitrait le plus juste, vue la différence de qualification prestation, serait de lancer plusieurs marchés, en annonçant clairement la couleur :
- soit en en prévoyant une sortie facilité du marché moyennant une indemnisation raisonnable.  C'est d'ailleurs dans l'esprit du CCAG-PI
- soit ce qui me parait plus intelligent (mais je ne connais pas le dossier)i envisager une tranche ferme pour commencer à travailler dans tous les cas pour chacun des marchés sur une prestation permettant d'éclairer les choix et une ou des tranches optionnelles en phase opérationnelle qui seront affermies pour le seul marché concerné par la solution qui sera retenue
Cela aura le mérite de satisfaire au principe d'allotissement
Dominique Fausser